depuis plusieurs années, j'ai régulièrement vu Jean X... sur les prés de Monsieur Y..., situés au sud de la propriété, l'hiver avec son troupeau de moutons pour déplacer les filets et faire pâturer l'herbe

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mars 2025, l'établissement d'enseignement scolaire privé hors contrat " Génie en herbe ", représenté par Me Gladys Démocrite, demande au

Un élément de la goulotte à herbe a été démonté pouvant influencer la montée de l'air dans le panier.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me PONCY D’HERBES Copies certifiées conformes délivrées le: à Me PONCY D’HERBES, La DNID ■ Charges de copropriété N°

et n° C 07-20. 638 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Caisse primaire d'assurance maladie d'lle et Vilaine (la caisse) a demandé au juge-commissaire de la société Heb

[C] notamment de l'herbe sur pied sans que celui-ci lui règle la somme due. M. [C] conteste avoir procédé à l'enlèvement de l'herbe et soutient donc n'être redevable d'aucune somme.

de vente du terrain et que le jugement révélait que, dans ses conclusions déposées devant le tribunal, Mme Y... indiquait que le prix de vente de l'immeuble avait été converti en factures de vente d'herbe

Et sur le second moyen : Vu l'article L. 411-29 du Code rural ; Attendu que le preneur peut, afin d'améliorer les conditions de l'exploitation, procéder au retournement de parcelles de terre en herbe

X... de la Bruslerie a dû se résoudre à vendre l'herbe pour l'année 1984 exclusivement, la prolongation alléguée de cette situation l'année suivante résultant de pièces non communiquées dont il ne peut

contrats, les juges du fond ont violé l'article 1165 du Code civil ; Mais attendu qu'après avoir relevé, par motifs propres et adoptés, que les parcelles litigieuses avaient fait l'objet de ventes d'herbe

X... faisait grief au tribunal d'avoir jugé qu'il ne s'agissait que d'une vente d'herbe, qu'il invoquait une exploitation des terres de Mme Y... depuis 1980 et qu'il faisait valoir qu'il percevait les

Vu la décision du 1er septembre 2023 par laquelle la présidente de la Cour a délégué Mme Heers, présidente, pour régler par ordonnance les requêtes entrant dans les prévisions de l'article R. 351-3 du

classement parmi les sites du département du Calvados de l'ensemble formé par l'abbaye d'Ardenne et les terrains avoisinants sur le territoire des communes d'Authie, de Caen et de Saint-Germain-la-Blanche Herbe

NOVEMBRE 1970 QUI N'EXCLUT L'ALPAGE DU STATUT DU FERMAGE QUE S'IL NE COMPORTE AUCUNE OBLIGATION DE CULTURE OU D'ENTRETIEN ; QUE, PAR AILLEURS, APRES AVOIR QUALIFIE LA CONVENTION LITIGIEUSE DE VENTE D'HERBE

de la société civile professionnelle (SCP) HGetC, demande au juge des référés de désigner un expert afin d'examiner l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée BI 89 au 9, rue de la Petite Place aux Herbes

entièrement ouverte, le coffre présentant des traces et rayures pouvant correspondre à l'installation d'un objet lourd et encombrant et le crochet d'attelage faisant apparaître des traces de terre et d'herbe

La hauteur de l'herbe avoisine 1m 30, laissant à peine deviner cette dernière.

procès-verbal mentionnait clairement que les marchandises de fraude saisies consistaient en « 30,84 grammes de cocaïne », « 48,43 grammes de ecstasy », « 1,81 grammes de résine de cannabis », « 0,41 grammes d'herbe