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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0a
3 avril 2008
3 avril 2008
née le 15 février 1948 à BIEUXY (02290) de nationalité française ... 02290 BIEUXY Madame Marie-Hélène, Geneviève Y... épouse B...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162677d12fe6a3e85a6c797
19 décembre 2013
19 décembre 2013
APPELANTE SAS METAL ARTOIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie-Hélène
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301379
23 novembre 2010
23 novembre 2010
CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par motifs propres et adoptés, que Mme Geneviève X... épouse Y... et Mme Hélène
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62c7cb11cb8dca058e3e7ef4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
D'APPEL DE RENNES N° 22/174 N° RG 22/00392 - N° Portalis DBVL-V-B7G-S4XZ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Hélène
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62c7cb11cb8dca058e3e7ef6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
D'APPEL DE RENNES N° 22/175 N° RG 22/00395 - N° Portalis DBVL-V-B7G-S5DB JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du Code de la santé publique Nous, Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f86698cb86fa851c25cbc3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Portalis 35L7-V-B7J-CLMTJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 03 Décembre 2024 - Président du TC de [Localité 5] - RG n° 2024063026 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Marie-Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8995d
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, présidente Madame Viviane GRAEVE, conseillère Madame Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
633d1ffd62f5393e2eb44a2b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente, M.
Source officielleChambre Sociale
64b0e844c42a2105dbc59d12
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER
Source officielleChambre Sociale
64b0e844c42a2105dbc59d14
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER
Source officielleChambre Sociale
64b0e844c42a2105dbc59d16
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER
Source officielleChambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d1c
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER
Source officielle3ème chambre
DTA_2400035_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Par ailleurs, le requérant, qui fait valoir qu’il ne dispose d’aucun agenda dès lors qu’il ne visite aucun client, ni aucun fournisseur, produit un extrait du « cahier qu’[il tient] tous les jours de [
Source officielle3ème chambre
DTA_2402135_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Le requérant produit à l'appui de sa requête un extrait des registres des actes de naissance déposés au bureau des Archives nationales de la République d'Haïti, délivré le 14 mai 2024, qui mentionne qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa3
21 août 2007
21 août 2007
X... la société n'exerçait plus cette activité, mais l'attestation de M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
65b0bb2b8d0ccf000877e517
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Frédéric BLANC, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 novembre 2023 Mme Madame Gwenaelle TERRIEUX, Conseillère en charge du rapport et Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant
Source officielle1ère Chambre
6034e77391f9231211935175
6 septembre 2016
6 septembre 2016
1931 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 2] Assignée en intervention forcée, représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Hélène
Source officielleciv1
61372126cd580146773f15d7
19 décembre 1989
19 décembre 1989
BANQUE NATIONALE DE PARIS, société anonyme, dont le siège social est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de Madame Hélène
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
61372133cd580146773f1d2d
26 avril 1990
26 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février
Source officielleMISE EN DELIBERE - CHAMBRE 1
69e234cdcdc6046d47922665
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PRETENTIONS DES PARTIES : A l'audience, Demandeur : Maître Hélène KOKOLEWSKI représentant la SARLAU BON PAIN expose : 1.
Source officiellePage 13 sur 218