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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6961270ccdc6046d47c28a78
6 janvier 2026
6 janvier 2026
GEOFFREY SETAN - ARCHITECTE DPLG MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A. GEORGES BOUHET S.A.R.L. THOMAS ET FILS L'AUXILIAIRE S.A.R.L.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100894
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Geoffroy Z..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52a
30 avril 2010
30 avril 2010
Geoffroy Z... S. A. R. L TSM-AGENCE IMMOBILIERE KORINE OLIVIER Daniel A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb60bd3db21cbdd8d5d7
27 janvier 2011
27 janvier 2011
27/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04628 Ordonnance (No 10/ 00263) rendue le 03 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : CA/ IM APPELANT Monsieur Geoffroy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01612
7 juillet 2009
7 juillet 2009
, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCP Bayle-Chanel-Geoffroy à payer à Mme Y... la somme de 246, 67 euros et à Mmes Z... et X... la somme globale de
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba3e
2 mai 1989
2 mai 1989
été notamment portées des commissions dues au titre des contrats de la SFM Gevelot ; que ce compte a servi à rémunérer A..., par virement à son compte n° 11161 que Z... lui avait fait ouvrir à la Geoffrey's
Source officielleChambre 3 contentieux général
69a1ffadcdc6046d47f773ee
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. Hervé BLANC, Président, Mme Patrica BRAUN, M. Alain Francis GUERRINI, Assesseurs.
Source officielleChambre 5
CG00448 SAS ARTHURIMMO.COMc/ASS CONSEIL NATIONAL DU RESEAU CER FRANCE
69a24903cdc6046d47fcd296
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs.
Source officielleChambre 2
F00578 MILOC TPc/Global BTP
69bd0dd7cdc6046d474e37d0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. CAILLEUX Sylvain, M. GAMBET Yoann, Assesseurs.
Source officielleChambre 1
69bd3d5bcdc6046d47525523
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. HANOUNE Eric, Président, Mme LECART Emilie, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs.
Source officielleChambre 6
69bd63abcdc6046d4756eb0d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. VIDAL Marcel, M. MARTINEZ Bruno, Assesseurs.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301330_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 avril 2023, Mme B A, représentée par par Me Geoffrey Ption, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat au versement de la somme de 7
Source officielle4ème chambre commerciale
68e9e7bb1cc27cf28f9095ee
10 octobre 2025
10 octobre 2025
SBCMJ MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le 10/10/2025 à : Me Geoffrey PITON Me Sonia HARNIST COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE
Source officielleJAF Cabinet 2
681a5a195eb387f553b9bd45
8 avril 2025
8 avril 2025
PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [O] [I] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 13] de nationalité Française domicilié : chez Mme [B] [P] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Jean-bernard GEOFFROY
Source officielleciv1
6137227fcd580146773fdb0d
7 juin 1995
7 juin 1995
-X., un enfant prénommé Geoffroy ; que lors de la séparation de corps, puis du divorce des époux, l'autorité parentale a été attribuée à la mère ; qu'un arrêt du 20 février 1992 a confié le mineur
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402037_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
G A et Mme E F, représentés par Me Geoffret, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 34295 23 M0029 du 11 octobre 2023 par lequel le maire de la commune de Saussan a délivré à M.
Source officiellesoc
613724d5cd58014677418be3
20 décembre 2006
20 décembre 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Bayle-Geoffroy de ce qu'elle reprend l'instance en qualité d'administrateur au redressement
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d2f1f1cdc6046d473f8ccc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2025011276 10/04/2025 ENTRE : SAS MCI, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS Nantes 632017257
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d2f242cdc6046d473f918d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2025011278 10/04/2025 ENTRE : SAS MCI, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS Nantes 632017257
Source officielleJ.L.D.
69808f32cdc6046d479ea6a8
1 janvier 2026
1 janvier 2026
SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 01 janvier 2026 à 13 Heures 50 , Nous, Sophie TARIN, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Julie GEOFFROY
Source officiellePage 13 sur 228