______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société d'économie mixte d'aménagement de Gardanne

Gaétano Y..., demeurant ... (Sâone-et-Loire), 2°) Mme Rosa A..., épouse Y..., demeurant ...

[H] [U] né le 28 Août 2004 à [Adresse 2] [Localité 1] ayant pour avocat Me Gaëtan BURKHARDT, avocat au barreau de VALENCIENNES Hospitalisé(e) au centre hospitalier de [Localité 3].

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Gaëtane

, GUIDICELLI ET LA SOCIETE FRANCAISE DU LIEGE (SOFRALI),D'AVOIR DECIDE QUE GAETAN A...

Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 11 Février 2026 Expédition délivrée le À - - - Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Maître Gaëtan

vingt-neuf février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X... et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TERMINE Gaëtan

DU 05 Septembre 2006 ------------------------- N.R/S.B Gaùtan DE X... C/ Corinne Y... Hervé DE X...

Arnaud Leroux, Frédéric Cheutin, Gaëtan Pilon, Francis Fourmy et Michel C et Mme N C au conseil municipal de la commune de Nogent-le Bernard est annulée.

SECTION 2 ARRÊT DU 03/ 02/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 04774 Jugement (No) rendu le 22 Juin 2010 par le Tribunal de Grande Instance de BETHUNE REF : CA/ VV APPELANTS Madame Gaëtane

) l'exécution de travaux dans le cadre d'un chantier de construction de logements ; que pour l'exécution de ce contrat, la société STDI a passé commande de diverses fournitures auprès de la société Gaston

moyen, pris en sa seconde branche : Vu l'article 789 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de la loi du 23 juin 2006 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Louise X..., veuve de Gaston

Il en découle que la décison doit être confirmée, les appelants condamnés aux dépens d'appel, dont distraction au profit de Me [S] Gaëtan.

Gaëtan, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 27 octobre 2005, qui, pour infractions à la législation sur le démarchage à domicile, les a condamnés à 2 500 euros d'amende chacun

#Gaetano Aquilino mod Rådet for Den Europæiske Union.#Sag T-130/96.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 05 FEVRIER 2008 No/2008 Rôle No 06/14773 Gaëtan X...

RAYNAUD GAETAN, RCS de La Rochelle n°828797837, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Tanguy LETU de la

[D] [R] Représentant : Me Gaëtan LE MERLUS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [I] [R] Représentant : Me Gaëtan LE MERLUS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants C/ Me [E] [N] Représentant