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11 007 résultats pour « Flory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259fcd5801467741f499

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

.) ; qu'il est parfaitement possible de fabriquer du Mont d'Or avec un lait chauffé à plus de 40 C, si comme l' indiquent les agents de la DRCCRF, après avoir détruit la flore bactérienne indésirable,

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2300048_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Article 4 : Les conclusions de la société Viva Flor présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68de071a1bc19e7640ea3e07

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Par courrier en date du 22 septembre 2017, la société Titi Floris a notifié à M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2109813_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Par un jugement n° 1908238 du 7 juillet 2021 notifié à la société Le Flore le 8 juillet 2021, le tribunal administratif de Lyon a condamné la société Le Flore à évacuer le terrain occupé dans un délai

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205092_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la SCI Villa Flor 4 la somme sollicitée par les requérants au titre des mêmes frais.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

668edce92980a82f59dc575b

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

plaidant DEMANDERESSE ET : Madame [K] [I] [E], née le 17 Octobre 1959 à [Localité 21] / ITALIE, de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 12] représentée par Maître Bénédicte FLORY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2410391_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

Par suite, l'ensemble des moyens susvisés soulevés par la SCOP Titi Floris doit être écarté.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6864c05d17fdd29c296517b6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 16 août 2019, la société Le Flore a contesté devoir la somme de 82 369,88 euros.

Source officielle
CC

civ3

61372327cd580146774061f6

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

formé par : 1 / la société Franco Suisse du bâtiment, société anonyme, dont le siège est ..., 92160 Antony, 2 / la SCI Résidence Eugénia, dont le siège est ..., 92160 Antony, 3 / la SCI Villa Flora

Source officielle
CA

4e chambre

634e41fddfc182adff7ad5ff

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

DE VERSAILLES Code nac : 54G 4e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 17 OCTOBRE 2022 N° RG 20/01457 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TZML AFFAIRE : SDC DE L'IMMEUBLE RESIDENCE VERT FLORA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2203085_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

" et abrogé l'autorisation de fonctionnement détenue par la société EHPAD Flore.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd8584d

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

FLORA-JET,dont le siège social est "Réseau Fleuri" - La Serrière de Giraud 84240 CABRIERES D'AIGUES Représentée par la SCP DUBOSQ- PELLERIN, avoué, 18, rue Séguier 75006 PARIS Assistée par Maître N.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301136

Cassation

7 octobre 2009

7 octobre 2009

que pour déclarer La société Floor Gres SPA responsable des désordres affectant le carrelage et la condamner à relever et garantir M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2310820_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

La société Gap Flore exploite un commerce de fleuriste au 82 rue Jean Jaurès, à Noisy-le-Sec (93053).

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008151607

Admin. suprême

7 février 2003

7 février 2003

44-01-002 NATURE ET ENVIRONNEMENT - PROTECTION DE LA NATURE - PROTECTION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE. | 54-035-02 PROCEDURE - PROCEDURES INSTITUEES PAR LA LOI DU 30 JUIN 2000 - REFERE SUSPENSION (ARTICLE

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603484d120354272520cea7f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

[D] a signé avec la société Café de Flore un contrat de travail à durée déterminée à temps complet jusqu'au 20 décembre 2014.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-209262

Admin. suprême

16 mars 2021

16 mars 2021

  7007/20 14/01/2020   Ali YILDIZ 1971 Osmaniye   Osmaniye   09/09/2016 Overcrowding, mattress on the floor on rotational basis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2503668_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Il résulte de l'instruction que la société Villa Flore Villa Flore a introduit son recours au fond à l'encontre de l'arrêté contesté le 18 septembre 2024.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10626

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[D] et la société Flore services. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603484d120354272520cea7e

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Par déclaration du 2 octobre 2015, la société Café de Flore a interjeté appel de cette décision.

Source officielle