, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 07 Juillet 2022, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Mme Karine DUPONT

Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.

, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 26 Avril 2022, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Mme Karine DUPONT,

Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.

X..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCI Le Florencia, de son désistement du pourvoi dirigé contre M. et Mme Y... ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 621-40,

no B 391 654 399, Prise en la personne de représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social 31 Rue de la République CS 50086 13304 MARSEILLE CEDEX 2 Représentée par Me Florence

Il sollicite la réévaluation du taux d'incapacité qui lui a été attribué à hauteur de 30 % ainsi que la fixation d'un taux socioprofessionnel de 7 %, - la CPAM du RHÔNE a comparu dûment représentée par

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/12/2019 Me Florence DEVOUARD ARRÊT du : 12 DECEMBRE 2019 No : 31 - 20 No RG 19/00457 - No

barreau de VERSAILLES ET : INTIME Monsieur [J] [Q] [Adresse 2] [Localité 4] PV 659 en date du 21 mars 2024 *** DEBATS : A l'audience publique du 17 Mars 2026 devant Mme Florence

CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assistée lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.

Jugement du 14 Mai 2019 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 18/14222 APPELANTES Fédération FEDERATION DES TRAVAILLEURS DE LA METALLURGIE CGT Prise en la personne de Monsieur [N] [Z], dument

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,

MODERLAB [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Antoine DUMOND, avocat au barreau de PARIS, toque : P228 COMPOSITON DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907 du

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Florence

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Florence PERRAUT, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère Greffier

3] [Localité 5] Représenté par Maître Anne-marie DI MARINO de la SELARL D’AVOCATS AD&ED, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux Affaires Familiales Sabine DUREZ Greffier Florence

Wilfrid GACQUER, substitut général COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Ces magistrats ont rendu compte à la Cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Valérie

ALBERTELLI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 5842 du 06/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Florence