CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
357 résultats pour « Florence BOURG »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 3
19/FEILLENS 19,5 30,6 48,1 65,9 12,0 LIM CONCESSION A 19/REPLONGES 19,5 30,8 48,4 66,2 12,0 LIM CONCESSION A 19/BOURG
Article Annexe
Ars-sur-Formans. 01027 Balan. 01030 Beauregard. 01031 Bellignat. 01032 Béligneux. 01033 Bellegarde-sur-Valserine. 01041 Bettant. 01043 Beynost. 01044 Billiat. 01047 Blyes. 01049 La Boisse. 01051 Bolozon. 01054 Bourg-Saint-Christophe
LEGIARTI000051282806
R ARMEE DE TERRE CENTRE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENTS INFORMATIQUES DU MATERIEL (CEDIMAT) 18 BOURGES D ARMEE DE TERRE ÉCOLES MILITAIRES DE BOURGES (EMB) 18 BOURGES R ARMEE DE TERRE CENTRE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENTS INFORMATIQUES
Article Annexe I
Rs 66 Monbazillac B 27 Montravel B 62 Bordeaux rouges et rosés Bordeaux R 55 Bordeaux supérieur R 54 Bordeaux + mention clairet R 55 Bordeaux Rs 55 Côtes Blaye R 49 Bourg
LEGIARTI000042664046
) 01 BOURG-EN-BRESSE X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE CAMP DE LA VALBONNE DU 68E RÉGIMENT D'ARTILLERIE D'AFRIQUE 01 DAGNEUX X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DES ECOLES DE BOURGES (CIEC LA VALBONNE) 01 BELIGNEUX X X X X X X TERRE DETACHEMENT
LEGIARTI000042664090
) 01 BOURG-EN-BRESSE X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE CAMP DE LA VALBONNE DU 68EME REGIMENT D'ARTILLERIE D'AFRIQUE 01 DAGNEUX X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DES ECOLES DE BOURGES (CIEC LA VALBONNE) 01 BELIGNEUX X X X X X X TERRE DETACHEMENT
LEGIARTI000030342349
) 01 BOURG-EN-BRESSE X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE CAMP DE LA VALBONNE DU 68e REGIMENT D'ARTILLERIE D'AFRIQUE 01 DAGNEUX X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DES ECOLES DE BOURGES (CIEC LA VALBONNE) 01 BELIGNEUX X X X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT
Article 1
Avord Cher Bagnères-de-Luchon Haute-Garonne Belfort - Chaux Territoire de Belfort Bellegarde-Vouvray Ain Beynes - Thivernal Yvelines Biscarrosse - Parentis Pyrénées-Atlantiques Bordeaux - Souge Gironde Bourg
communauté d'agglomération Rennes Métropole : 2 Morbihan Bibliothèque municipale de Lorient 4 Bibliothèque municipale de Vannes 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Région Centre Cher Bibliothèque municipale de Bourges
Béhéricourt 60 181 Crisolles 60 270 Genvry 60 287 Grandru 60 471 Noyon 60 603 Salency Pas-de-Calais 62 298 Epinoy 62 781 Sauchy-Lestrée 62 004 Achicourt 62 041 Arras Savoie 73 054 Bourg-Saint-Maurice
Bourg-et Comin, jonction avec le canal à l'Aisne. Canal du Rhône à Fos. Jonction avec le Rhône. Ecluse de dessalage. Canal du Rhône au Rhin. Niffer. Mulhouse.
Article (21 à 29)
461 MORTEAU D 437 MORTEAU 25 D 683 Boulevard Léon Blum BESANÇON Limite département 25/70 AIBRE 25 D 673 Limite département 25/39 SAINT-VIT N 273 BESANÇON 26 D 538 A49 BOURG-DE-PEAGE
LEGIARTI000024423112
LISTE DES ITINÉRAIRES LOCAUX SOUMIS À LA TAXE NATIONALE SUR LES VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES COLLECTIVITÉ ROUTE COMMUNE ROUTE ROUTE COMMUNE AIN D 1083 ex-N 83 BOURG-EN-BRESSE D 1075, boulevard John-Kennedy Limite de département
Article Annexe tableau n° 1 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07
Ault, Crécy-en-Ponthieu, Friville-Escarbotin, Gamaches, Hallencourt, Molliens-Dreuil, Moyenneville, Nouvion, Oisemont, Rue, Saint-Valéry-sur-Somme 4e circonscription Cantons de : Ailly-sur-Noye, Bernaville, Conty, Corbie, Doullens, Hornoy-le-Bourg
Article ANNEXE
DÉPARTEMENTS COMMUNES QUARTIERS Ain (01) Bourg-en-Bresse Le Pont des Chèvres, Reyssouze Oyonnax La Plaine, La Forge Aisne (02) Laon Champagne, Moulin Roux ; Ile-de-France ; Montreuil Saint-Quentin Europe ; Faubourg
LEGIARTI000051283058
R ARMÉE DE TERRE CENTRE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENTS INFORMATIQUES DU MATERIEL (CEDIMAT) 18 BOURGES D ARMÉE DE TERRE ÉCOLES MILITAIRES DE BOURGES (EMB) 18 BOURGES R ARMÉE DE TERRE CENTRE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENTS INFORMATIQUES DU MATERIEL
Article Annexe II
Cher Bourges. Corrèze Brive-Souillac. Corse-du-Sud Ajaccio-Campo-dell'Oro, Figari-Sud-Corse. Haute-Corse Bastia-Poretta, Calvi-Sainte-Catherine. Côte-d'Or Beaune, Darois, Dijon-Longvic, Til-Châtel. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor.
communauté d'agglomération Rennes Métropole 1 Morbihan Bibliothèque municipale de Lorient 1 Bibliothèque municipale de Vannes 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Centre Cher Bibliothèque municipale de Bourges
Article 141
intercommunale à fiscalité propre ou le pôle d'équilibre territorial et rural, d'autre part, et prévoyant notamment des actions destinées à favoriser l'accessibilité des services et des soins, à développer l'attractivité, à stimuler l'activité des bourgs-centres
l'article D. 112-35 du code pénitentiaire sont fixés conformément au tableau ci-dessous : Service pénitentiaire Siège Antennes locales d'insertion et de probation Ressort de compétences Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Ain Bourg-en-Bresse
Page 13 · 357 résultats