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6 375 résultats pour « Eric VALERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a37c7ccdc6046d47169fd9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 001281 JUGEMENT DU 07/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/02/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry

Source officielle

Page 13 sur 319

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CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008200997

Admin. suprême

2 février 2004

2 février 2004

Eric Z, demeurant ... ; Mme Laetitia U, demeurant ... ; Mme Marie-Louise AE, demeurant ... ; M. Eric R, demeurant ... ; M. Pierre AD, demeurant ... ; Mme Jeanne G, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e347

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Eric B...

Source officielle
CC

comm

6137246ecd5801467741571c

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

Gilles B..., Yves B..., Luc B..., Eric B..., Patrick C... et Mme Jacqueline D..., épouse B...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200139

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Eric X... travaillait pour le compte de la société Eurocopter dans le cadre d'un contrat à durée déterminée de deux ans ; que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200141

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Eric Y... travaillait pour le compte de la société Eurocopter dans le cadre d'un contrat à durée déterminée de deux ans ; que M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007743331

Admin. suprême

23 février 1990

23 février 1990

Vu la requête, enregistrée le 6 avril 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Catherine de A... épouse de Z..., demeurant Château de Vallières Saint-Georges-de-Reneins (

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 5 avril 1996, qui, dans la procédure suiviec/Roger X

61372578cd5801467741e07d

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

cassation, pris de la violation de l'article 320 du Code pénal, 2 et 4 du Code de procédure pénale, 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt attaqué à évalué à 2 173 000 francs le préjudice subi par Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X...Eric, le 02 juin 2010c/S. A

6253cb86bd3db21cbdd8db2b

Appel

4 mars 2011

4 mars 2011

Eric X...en mai 2007 n'a été précédée d'aucune d'autorisation. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a925

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

ERIC Z...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-NXFZ S.A.R.L. ERICK AUGIERc/S.A

69e860eecdc6046d47199202

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

ERICK AUGIER c/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c839

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Erik X..., mais seulement celui de la victime.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cf92b0cdc6046d47f7d911

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

EME, cabinet d'avocats Erick EME & Florent CUTTAZ Date d'ouverture : 06/01/2026 Juge-Commissaire : Monsieur SUIFFET Administrateur : SELARL AJ UP, représentée par Me Eric ETIENNE-MARTIN Madnataire judiciaire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300119

Cassation

25 janvier 2011

25 janvier 2011

contracté qu'avec Catherine X... et que, par suite, tant Bernard X... que le GAEC sont irrecevables à agir ; qu'il résulte cependant des pièces produites, d'une part, que les bâtiments sur lesquels Eric

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e71b9dcdc6046d47fb887b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

dispositions des articles L.643-9 et R.643-17 du Code de Commerce Ont été convoqués à l'audience : Monsieur [Z] [F] (défaut) Maître [X] [C] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Eric

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6870a1865b6604a26aae8957

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 11 JANVIER 2024 Eric VEYSSIÈRE, Président de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désigné en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 06 juillet 2023, assisté

Source officielle
CC

cr

6137261ccd58014677423086

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

Lisbonne ; que ces faits suffisent amplement à caractériser le délit qui lui est reproché ; qu'il convient, par suite, de confirmer le jugement ; qu'il a, en outre, formellement été mis en cause par Eric

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00189

Cassation

4 février 2009

4 février 2009

des marchandises auxquelles elles se rapportent et sont applicables pour la détermination de l'assiette d'autres droits et taxes et notamment de la TVA ; que la valeur en douane des logiciels importés

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200140

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Eric Y... à la somme de 1.924.266 euros ; Aux motifs propres que « il ressort des pièces produites qu'au moment de son décès M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87825

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

Vu les dernières conclusions de Maître Eric X..., membre de la SCP X...

Source officielle