Hervé X... et Milène Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Emma née le 26 novembre 2009.

[J] [F], d'un montant de 1 503,07 euros au titre des cotisations et contributions sociales exigibles pour le 2 eme et le 3 eme trimestres 2017, le 3 eme trimestre 2018, le 1 er, le 2 eme, le 3 eme et le

[Q] [D], juge commissaire, Met fin à la mission de l'administrateur judiciaire, Nomme le mandataire judiciaire, SAS [Y] prise en la personne de Me [I] [Y], comme liquidateur, Maintient SELARL EMME [

margin-bottom:6pt; text-indent:36pt; text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }   RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH   (99) 606 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 40571/98 LO SARDO EMMA

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Emma Z..., demeurant hôtel Le Soledad à Grand-Bourg, Marie-Galante (Guadeloupe

Emma, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 4 novembre 1993, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à 61

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Emma Y..., née X..., demeurant ... à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), en cassation d'un arrêt rendu

ne porte pas la signature du secrétaire greffier ; Qu'ainsi, la cour d'appel n'a pas satisfait aux exigences des textes susvisés ; Et attendu qu'il est équitable de laisser à la charge de Mme Emma

qualité de représentante légale de sa fille A D, représentée par Me Pitcher, demande au tribunal : 1°) de condamner le rectorat de l'académie de Créteil au paiement de la somme de 1 230 euros à verser à Emma

Jean-Antoine et Michel P., enfants légitimes ou légitimés de Jean P., décédé en 1978, et d'Emma V., née de père et de mère inconnus, ont assigné M.

l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en présence de la société Arcadis, Richez associés, la société Concepto, le BET Franck Boutte consultants, la société Emma

text-align:left } .s5FFF0A7E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Resolution CM/ResDH(2012)139 [1]   2 cases (Emre

.-98835 DUMBEA Comparante AUTRE INTERVENANT Mme Emma X...

NNNNN..., domiciliée [...] , 127°/ Mme Emma NNNNN..., domiciliée [...] , 128°/ Mme Lisa OOOOO..., domiciliée [...] , 129°/ Mme Jodie N..., domiciliée [...] , 130°/ Mme PPPPP...

demandes principales dans la mesure où le calcul du 13 eme mois est basé sur les salaires des 12 mois précédents.

épouse [W] / Organisme CAF DE LA HAUTE GARONNE NAC: 78H TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma

TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma

Pierre Z..., 2 / Mme Emma, Marie A..., épouse Z..., demeurant ..., Les Bristol II, 06310 Beaulieu-sur-Mer, en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Türkiye 07/08/2019 Mustafa Emre ŞEN 1988 İzmir Turkish     44070/19 Dönmez v. Türkiye 07/08/2019 Murat DÖNMEZ 1975 Yozgat Turkish Üsame İNAN   44082/19 Kızıltoprak v.

V] [Q], juge commissaire, Met fin à la mission de l'administrateur judiciaire, Nomme le mandataire judiciaire, SELARL FIDES prise en la personne de Me [C] [L], comme liquidateur, Maintient SELARL EMME