Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93277
18 mai 2016
18 mai 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a3a
1 mars 2017
1 mars 2017
rue du docteur Marcland-87025 LIMOGES CEDEX Appelant d'une ordonnance rendue le 9 février 2017 par le Juge des libertés et de la détention de LIMOGES Comparant en personne, assisté de Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b0
15 mai 2008
15 mai 2008
et Emmanuel X...
Source officielle2ème Chambre
63d229de9b3c8605deec1e17
24 janvier 2023
24 janvier 2023
PYRAMIDE AVOCATS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 24 JANVIER 2023 Appel d'un Jugement (N° R.G. 20/00444) rendu par le
Source officielle2ème Chambre
65321aaa9e4ea48318f5abd5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-NVUQ S.A. SOLSTISc/S.A
67875259fc8e837eda8a626a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielleService des Criées
68682f754965b5d9df320056
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT D’ORIENTATION ORDONNANT LA VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES Le 3 Juillet 2025 N° RG 25/00042 - N° Portalis DB3U-W-B7J-OI5U 78A Jugement rendu le 3 juillet 2025 par Emmanuelle
Source officielle19ème chambre civile
659eeefd6976f1c644e7844e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[O] [G] une provision de 10.000 euros à valoir sur la liquidation de son préjudice corporel ; RENVOIE à l’audience de mise en état du mardi 12 mars 2024 à 13h30 pour conclusions au fond de M.
Source officielle2ème Chambre
65a8d28ee12c85000874aeba
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Copie exécutoire délivrée le : à la SCP LEGALP la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielleJuge de l'EXECUTION
68e579100e2901d10fa539fa
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ce jour a été rendu par Madame Olivia REMOND, juge chargée du service de l’exécution assistée de Mme Emmanuelle BEDOUET, greffière, le jugement dont la teneur suit : Par acte notarié du 5 septembre 2017
Source officielle2ème Chambre
63104b704709e24f13d55394
30 août 2022
30 août 2022
exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET BALESTAS la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
63104b774709e24f13d553b6
30 août 2022
30 août 2022
avocats : le : Me Jean christophe QUINOT AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème CHAMBRE CIVILE STATUANT EN MATIÈRE DE BAUX RURAUX ARRET DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
627b556676c5d9057df80040
10 mai 2022
10 mai 2022
exécutoire délivrée le : à : la SELARL IDEOJ AVOCATS SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET ASSOCIES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
627b556776c5d9057df80042
10 mai 2022
10 mai 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT Me Adélaïde FREIRE-MARQUES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
627b559c76c5d9057df8007a
10 mai 2022
10 mai 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : Me José BORGES DE DEUS CORREIA Me Kremena MLADENOVA MAURICE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
627b559e76c5d9057df80082
10 mai 2022
10 mai 2022
MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL IN THIBAULT LORIN - AVOCATS ASSOCIES Me Nelly ABRAHAMIAN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielleJCP REFERES
69d57ebbcdc6046d47738fdc
7 avril 2026
7 avril 2026
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 26/ DU : 07 Avril 2026 [P] [O] [W] [K] épouse [O] C/ [Q] [J] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 07 Avril 2026 à Maître Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
6707701581e733ee26982e03
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXWAY AVOCATS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielleciv1
613721ffcd580146773f95ba
9 février 1994
9 février 1994
N..., demeurant à Papara PK 36 à côté propriété Lechartel, 4 / Mme Maria O..., épouse Wan Y..., demeurant boulevard d'Alsace, quartier Manuhoc Papeete, 5 / Mme K...
Source officielle1ère chambre civile A
69f43e99cdc6046d472e324f
9 avril 2026
9 avril 2026
Composition de la cour lors du délibéré : - Christophe VIVET, président - Emmanuelle SCHOLL, conseillère - Anne WYON, magistrat honoraire Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officiellePage 13 sur 60