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1 149 résultats pour « Duflos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2313146_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2023, Mme A B épouse C, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de l'enfant Matvei Morozov, représentée par Me Duflot

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

627f48f4551627057d32e16c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

BANQUE CIC NORD OUEST CHEZ CM CIC SURENDETTEMENT CS 80002 59865 LILLE CEDEX 9 Monsieur [O] [U] 393 Ruelle de la Pierre Moulée 76840 HENOUVILLE Société EAUX DE NORMANDIE 37 Rue Raymond Duflo

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6711fad47603bf88a18848d3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL INTIME Monsieur [L] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Elsa DUFLO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94015

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Représentant : Me AnneDE CAMBOURG de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur Christian X... [...]

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

661433ba3bbdffcd91719557

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Julie CANTON - 408 Maître Marion MOINECOURT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Alain DUFLOT

Source officielle
CC

civ1

61372099cd580146773ec316

Cassation

16 juin 1970

16 juin 1970

ACQUEREUR APPARENT DU DOMAINE" TITRE QUI, SELON LE POURVOI "DEGAGEAIT D'AUTANT PLUS SES AYANTS-DROIT QU'EN CAUSE D'APPEL LES HERITIERS DULOS ONT DEFINITIVEMENT ADMIS LE CHEF DU JUGEMENT ENTREPRIS DECIDANT

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02386_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

A cet égard, si la proposition de rectification fait état de la réduction d'impôt " Duflot ", c'est uniquement dans le but d'informer les contribuables de l'application de la sanction prévue à l'article

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66294951204c0caeeb98fc43

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

° de Minute : AFFAIRE : [U] [C], [R], [Y] [M] épouse [C] épouse [C] C/ [S], [W], [N] [T] Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Elsa BERTHE Me Julie PONS Me Lorraine DELVA Me Cyrielle DUFLOUX

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d50bb2f8a66ca5f0dd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Madame [L] [K] née le 16 Septembre 1968 à [Localité 15] (CANADA), demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Olivia DUFLOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2503519_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

B..., représentée par la SELARL Lelong Duclos Avocats, demande au juge des référés : 1°) d’accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd9356cfc93ae174bb0963d

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

Portalis DBVB-V-B7D-BELJ6 SA MAAF ASSURANCES C/ [G] [S] [Z] [J] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me DUFLOT

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61631f4c8007cf6451ddcc81

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

INTIMEES : SAS FIRMINY DISTRIBUTION [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 5] représentée par Maître André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SCP DE MAITRES ARRUE BERTHIAUD DUFLOT

Source officielle
CA

3e Chambre B

616340337dbf94c22343caac

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

APPELANTS Monsieur [A] [W] [M] né le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 11] demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Olivia DUFLOT,

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2203480_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Par un mémoire, enregistré le 20 juin 2023, la société Asten, représentée par la Selarl Duflot et associés (Me Duflot), conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00047_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

A D, représenté par la SELARL Lelong Duclos Avocats agissant par Me Duclos, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers n° 2101190 du 28 septembre 2023 ; 2°)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01432

Cassation

9 juillet 2008

9 juillet 2008

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 septembre 2006), qu'engagé le 24 juin 1991 par la société Briqueterie Duflot

Source officielle
CC

civ1

61372275cd580146773fd3dd

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Mohamed X..., demeurant rue Jacques Duclos, appartement 557, tour 7 à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT01561_20230111

Admin. Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 mai et 24 novembre 2022 la SCI La Bajeoterie, représentée par Me Duclos, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-51983

Admin. suprême

22 avril 1998

22 avril 1998

:5.9pt; text-align:justify; font-size:13pt } .s2ED52ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:13pt }   RESOLUTION DH (98) 64   HUMAN RIGHTS   APPLICATION No. 23107/93   DUCLOS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2512580_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

principale de 2ème classe, occupait, avant la mesure d’éviction du service du 12 mai 2025, les fonctions de référente périscolaire de l’école Pablo Picasso et de directrice du centre de loisirs Jacques Duclos

Source officielle

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