AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2313146_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2023, Mme A B épouse C, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de l'enfant Matvei Morozov, représentée par Me Duflot
Source officielleChambre de la Proximité
627f48f4551627057d32e16c
12 mai 2022
12 mai 2022
BANQUE CIC NORD OUEST CHEZ CM CIC SURENDETTEMENT CS 80002 59865 LILLE CEDEX 9 Monsieur [O] [U] 393 Ruelle de la Pierre Moulée 76840 HENOUVILLE Société EAUX DE NORMANDIE 37 Rue Raymond Duflo
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6711fad47603bf88a18848d3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL INTIME Monsieur [L] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Elsa DUFLO
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94015
24 mai 2018
24 mai 2018
Représentant : Me AnneDE CAMBOURG de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur Christian X... [...]
Source officielleChambre 10 cab 10 H
661433ba3bbdffcd91719557
8 avril 2024
8 avril 2024
SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Julie CANTON - 408 Maître Marion MOINECOURT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Alain DUFLOT
Source officielleciv1
61372099cd580146773ec316
16 juin 1970
16 juin 1970
ACQUEREUR APPARENT DU DOMAINE" TITRE QUI, SELON LE POURVOI "DEGAGEAIT D'AUTANT PLUS SES AYANTS-DROIT QU'EN CAUSE D'APPEL LES HERITIERS DULOS ONT DEFINITIVEMENT ADMIS LE CHEF DU JUGEMENT ENTREPRIS DECIDANT
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02386_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A cet égard, si la proposition de rectification fait état de la réduction d'impôt " Duflot ", c'est uniquement dans le but d'informer les contribuables de l'application de la sanction prévue à l'article
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
66294951204c0caeeb98fc43
24 avril 2024
24 avril 2024
° de Minute : AFFAIRE : [U] [C], [R], [Y] [M] épouse [C] épouse [C] C/ [S], [W], [N] [T] Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Elsa BERTHE Me Julie PONS Me Lorraine DELVA Me Cyrielle DUFLOUX
Source officielleREFERES Président
686422d50bb2f8a66ca5f0dd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Madame [L] [K] née le 16 Septembre 1968 à [Localité 15] (CANADA), demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Olivia DUFLOT
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2503519_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
B..., représentée par la SELARL Lelong Duclos Avocats, demande au juge des référés : 1°) d’accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleChambre 1-2
5fd9356cfc93ae174bb0963d
14 mai 2020
14 mai 2020
Portalis DBVB-V-B7D-BELJ6 SA MAAF ASSURANCES C/ [G] [S] [Z] [J] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me DUFLOT
Source officielle1ère chambre civile A
61631f4c8007cf6451ddcc81
8 décembre 2011
8 décembre 2011
INTIMEES : SAS FIRMINY DISTRIBUTION [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 5] représentée par Maître André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SCP DE MAITRES ARRUE BERTHIAUD DUFLOT
Source officielle3e Chambre B
616340337dbf94c22343caac
26 mai 2011
26 mai 2011
APPELANTS Monsieur [A] [W] [M] né le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 11] demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Olivia DUFLOT,
Source officielle5ème chambre
DTA_2203480_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Par un mémoire, enregistré le 20 juin 2023, la société Asten, représentée par la Selarl Duflot et associés (Me Duflot), conclut au rejet de la requête.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00047_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
A D, représenté par la SELARL Lelong Duclos Avocats agissant par Me Duclos, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers n° 2101190 du 28 septembre 2023 ; 2°)
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01432
9 juillet 2008
9 juillet 2008
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 septembre 2006), qu'engagé le 24 juin 1991 par la société Briqueterie Duflot
Source officielleciv1
61372275cd580146773fd3dd
10 mai 1995
10 mai 1995
Mohamed X..., demeurant rue Jacques Duclos, appartement 557, tour 7 à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01561_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 mai et 24 novembre 2022 la SCI La Bajeoterie, représentée par Me Duclos, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-51983
22 avril 1998
22 avril 1998
:5.9pt; text-align:justify; font-size:13pt } .s2ED52ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:13pt } RESOLUTION DH (98) 64 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 23107/93 DUCLOS
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2512580_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
principale de 2ème classe, occupait, avant la mesure d’éviction du service du 12 mai 2025, les fonctions de référente périscolaire de l’école Pablo Picasso et de directrice du centre de loisirs Jacques Duclos
Source officiellePage 13 sur 58