mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Lema, alors dirigée par Loni X... puis par Léon Y... , a importé, en 1992 et 1993, des lecteurs de disques

retient que le véhicule se trouvait à l 'arrêt pour moins de dix minutes, ce qui est autorisé par l'arrêté susmentionné ; que le juge ajoute que le prévenu dispose d'un macaron de riverain et que le disque

Sur la demande de production sous astreinte des disques tachygraphes nominatifs concernant l'activité de chauffeur livreur de [L] [O]: Compte tenu des termes du présent arrêt, cette demande d'[I] [W

qu'en l'espèce, les deux ordonnances de saisie-contrefaçon du 11 mars 2014 ont autorisé l'huissier instrumentaire "à effectuer une sauvegarde complète de ses recherches sur tout support, notamment disque

.) ; que Jean-Pierre B..., secrétaire commercial de la société Prova Record, a confirmé que, parmi les seize disques contrefaisant remis par un agent de la SCPP, quatorze étaient vendus par la société

A... ont signé un contrat de commandite de production qui avait pour objet la réalisation d'un album de disques de la chanteuse Chris B..., épouse de M.

relatif à une demande d'avis du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur concernant l'application de l'article 10-1 de l'ordonnance au secteur du disque

supplémentaires, et que celles-ci ne lui ont pas été payées ; qu'en l'espèce une telle preuve ne pouvait résulter du décompte établi par l'inspecteur du travail, qui s'était nécessairement fondé sur les disques

A... n'était pas un professionnel du disque, la cour d'appel a dénaturé les conclusions précitées, en violation de l'article 4 du nouveau Code de procédure civile, alors que le juge est tenu d'analyser

l'article L. 212-11 du Code du travail en s'abstenant de fournir à la juridiction les éléments de nature à justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié, comme n'ayant pas fourni les disques

moyen auquel il a expressément renoncé devant les premiers juges ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Caisse de crédit mutuel de Douvres-la-Délivrande (la banque) a consenti un prêt à la société Disque

règlements étaient effectués au moyen de chèques à l'ordre de tiers, que certaines factures ne mentionnaient pas de numéro de série, que plusieurs ordinateurs avaient été livrés sans que les données du disque

fabrication et la vente sous sa marque "le ravageur" d'outils coupants pour machines à bois ; que dans son catalogue figuraient deux articles désignés comme "porte-outils n 8 et ses couteaux à moulurer" et "disques

l'entreprise un certain nombre de documents stratégiques appartenant à celle-ci, soit en les photocopiant, soit en les numérisant, puis en les transmettant par sa boîte de messagerie électronique sur son disque

technique antérieur à la vente, réalisé par la société de contrôle automobile Libournais, révélait deux défaillances mineures (usure importante sur les plaquettes de freins et garnitures avant gauche ; disque

s'assurer du respect de la réglementation routière et administrative par les chauffeurs » et de la « vérification du respect de la réglementation du code de la route par les chauffeurs : contrôle des disques

coordinateur de l'écriture et de la réalisation d'une série d'opérations de production audiovisuelle, d'édition papier, de conception et de réalisation d'un service télématique, d'application vidéo-disque

qui avaient disparu au siège social; qu'en se déterminant par ces seuls motifs, qui ne précisent pas quel est le document par elle visé, sans examiner le moyen par lequel la société soutenait que "le disque