litige l'opposant : 1°/ à la société Sarina, société civile immobilière, dont le siège est [...]                             , 2°/ à la société Centre d'études techniques pour l'aménagement et la décoration

X..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Issy Décor Sols et Murs ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 février

Y..., décorateur, qui a été témoin de la scène et a vu le demandeur pénétrer seul dans les locaux de M.

[G], qui ont valu notamment au château d'être classé monument historique en 1986, en particulier les façades, les toitures, la salle à manger et le salon ainsi que leurs décors, les chambres et leurs décors

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 2020), la société Aquarelle, qui a pour activité la vente de fleurs, plantes et décoration florale, est titulaire de la marque verbale européenne « Aquarelle » n° 661330

Shell ne rapporte pas la preuve de l'existence d'une discrimination entre les usagers industriels de la concession placés dans une situation analogue, lesquels se voient appliquer les mêmes tarifs décroissants

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 23 octobre 2015), que Mme [R] a été engagée à compter du 15 août 2000 par contrat verbal par Mme [Y], épouse [Z], pour travailler dans son magasin de décoration

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 OCTOBRE 2021 La société Egger panneaux et décors

"faire un écho rédactionnel" à un annonceur aurait porté atteinte à sa réputation, sans rechercher, comme elle y était invitée, s'il n'était pas d'usage constant, dans presse spécialisée dans la décoration

Antiquités Décors, de la SCI Y... et de Jean Y... personnellement placés en redressement judiciaire; qu'en application de l'article 211 de la loi n° 85-98 du 25 janvier 1985, les époux Y... n'ont pas qualité

Régis X... un contrat et un avenant aux termes desquels elle leur confiait le soin de créer un décor original destiné à illustrer une ligne de produits dits Café de Flore; que les sociétés CM et Café

X..., puisque précisément, il annonçait que les absences décriées avaient été décomptées en jour de congés payés, la cour d'appel a dénaturé par omission ledit document et violé l'article 1134 du Code

dans le contrat initial ; que de plus à l'appui du projet de financement présenté à la société Solysec, la société Cicomex a produit une facture pro forma "travaux d'installation, aménagement, décoration

PROTECTION-DECORATION DES METAUX, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Peggy OKOI, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [H] [V]

d'un arrêt rendu le 6 décembre 1993 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit : 1°/ du Crédit lyonnais, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Jet marquage décor

[L] a été engagé le 13 avril 1982, en qualité de peintre en lettres, par la société Publimag deco. 2. Il a été licencié le 24 février 2016. 3.

domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 23-13.302 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2022 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Grassin décors

S., ayant son siège social à Saint Nazaire et pour activités la métallurgie, l'agencement et la décoration, ont créé le 26 septembre 1990 la société Tierma Ida, domiciliée à Lisbonne (Portugal), dont ils