que la cour d'appel a constaté que l'expert judiciaire avait conclu à l'insuffisance de la conception et de la réalisation des travaux de reprises réalisés en 1994-1995, que ces travaux avaient été conçus

Michel X... pour commettre les faits de viol poursuivis, de sorte que la chambre d'accusation ne pouvait retenir de circonstance aggravante ; "alors, d'autre part, que constitue une arme tout objet conçu

la gestion des deux sociétés MOLIN SA et MATIERES SA au développement commercial desquelles elle s'était exclusivement consacrée, son concubin Xavier Muller, président des deux sociétés, ayant seul conçu

bénéficier d'une protection au titre des droits d'auteur ; qu'il s'ensuit que le cofondateur d'une société commerciale, qui a choisi la dénomination sociale et signé les statuts l'adoptant, et qui a conçu

le particulier compétent en matière de construction qui vend un immeuble dans le cadre de la gestion de son patrimoine personnel ne peut être assimilé à un vendeur professionnel que s'il a lui-même conçu

Strasbourg fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande, alors, selon le moyen, "1°) que la cour d'appel a constaté que les plans de construction de l'immeuble démontraient que celui-ci avait été conçu

d'autre part, que la clause de non-concurrence figurant à l'avenant du 19 juillet 1982 englobait "tout mode de cessation du contrat pour quelque cause que ce soit" ; qu'en méconnaissance de cette clause conçue

de Denis Y... a eu pour cause l'arrêt de son traitement anticoagulant ; que les conclusions sont concordantes sur le fait que l'absence de transfert vers un service spécialisé ou de soins autrement conçu

Y... par le motif que celui-ci n'avait pas prouvé que ledit aliment ne convenait pas aux animaux pour lesquels il était conçu, sans rechercher si la responsabilité du fabricant ne s'évinçait pas du seul

d'assurer la protection de celui qui ne peut pas se prévaloir d'un droit privatif, en particulier contre l'imitation servile de ses produits ; que la "reproduction à l'identique" des produits concurrents, conçue

réclamé le paiement des heures non accomplies ni payées, qu'elle évalue tout de même à 258 en 2015 et à 116 en 2016, alors même qu'elle avait une situation modeste, ni en avoir été contrariée et en avoir conçu

cet arrêté soulevée par le prévenu et tirée de ce que la création de "zones de livraison" serait contraire au principe de l'égalité des citoyens devant la loi, le tribunal relève que de telles zones, conçues

cet arrêté soulevée par le prévenu et tirée de ce que la création de "zones de livraison" serait contraire au principe de l'égalité des citoyens devant la loi, le tribunal relève que de telles zones, conçues

cet arrêté soulevée par le prévenu et tirée de ce que la création de "zones de livraison" serait contraire au principe de l'égalité des citoyens devant la loi, le tribunal relève que de telles zones, conçues

Z..., condamné à garantie envers les sociétés maîtres de l'ouvrage quant aux désordres du réseau d'eau chaude, de son recours contre le bureau d'études Setab, l'arrêt retient que cet architecte a conçu

Y... ont fait construire par la société Maisons de l'écureuil, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), une maison individuelle d'après un plan conçu

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 avril 1993), et les productions, qu'une ordonnance rendue sur la requête de la société Softmax a autorisé la saisie-contrefaçon d'un logiciel conçu

Y..., architecte, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français, a conçu un projet de maison individuelle comportant l'utilisation d'éléments en acier Corten, fabriqués et livrés par la société