Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372348cd58014677407c51
6 mai 1999
6 mai 1999
de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la SCI Le Moulin de Kersaat et de M.
Source officielleciv3
61372326cd5801467740611e
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Philippe B..., demeurant tous les quatre "Moulin Neuf", 18310 Nohant-en-Gracay, 5 / de M.
Source officielle8ème Chambre
67003dbdc34eb4cc857aa833
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La S.A MOULINS SOUFFLET succombe au litige.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200979
11 juin 2015
11 juin 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour les consorts X...
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
65970037f74364d4a5c58ebd
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Par acte sous seing privé du 13 mars 2013 à effet au 18 mars 2013, la SA d'HLM du Moulin Vert a consenti à M.
Source officielleChambre 23 / Proxi référé
662a99eec8a1343b8cd5fa4a
23 avril 2024
23 avril 2024
A l'audience SA IMMOBILIERE DU MOULIN VERT actualise sa demande en paiement au titre de l’arriéré locatif à la somme de 6470,09 euros arrêtée au 19/02/2024.
Source officielleChambre commerciale
64364d4929c3df04f589a50c
11 avril 2023
11 avril 2023
La société le Moulin de [Localité 8] a régulièrement relevé appel, le 19 mai 2021, de ce jugement.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00295
17 mars 2015
17 mars 2015
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 2013), que, membre de la société coopérative Générale des farines (la coopérative), la société Grands moulins
Source officielleciv3
613720cdcd580146773ee856
12 octobre 1988
12 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Claude Z..., demeurant à Chatel Saint-Germain (Moselle), Route de Briey, Moulins-les-Metz
Source officielleciv3
6137214dcd580146773f2a48
6 mars 1991
6 mars 1991
Claude Y..., demeurant à Paris (10e), 8, place Jacques Bonsergent, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de la Société d'économie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300788
22 juin 2011
22 juin 2011
Marc X..., maître de l'ouvrage et membre du goupement foncier agricole La Mouline (le GFA), propriétaire, a chargé la société Frugères, représentée par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6036bb6ca656b65bacbaa494
9 septembre 2015
9 septembre 2015
[S] aux torts de la société Moulins Soufflet à compter du 7 janvier 2013 ; Confirme le jugement pour le surplus, Condamne la société Moulins Soufflet à payer à M.
Source officielle1ère chambre civile B
61639e0ec27cfcda968a639d
9 novembre 2010
9 novembre 2010
La Sci MOULIN FRERES résistait à la demande en soutenant qu'il n'y a pas eu accord sur la chose et sur le prix.
Source officielleciv2
613720bfcd580146773ee0ea
7 décembre 1988
7 décembre 1988
(Yonne), 2°) la COOPERATIVE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES "MOULIN DU BATARDEAU", ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01853_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Sur les autres moyens soulevés par la SAS Les Moulins : 8.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2309062_20260204
4 février 2026
4 février 2026
La société « Atelier du moulin » a présenté une demande d’indemnité complémentaire qui a été rejetée par le SDIS par une lettre du 28 mars 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893ac
8 mars 2007
8 mars 2007
Claude BILLY, Conseiller Mme Marie-Claude GENDRE, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande
Source officielleciv3
613721b2cd580146773f63c4
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Clamart (Hauts-de-Seine), passage d'Orliat n° 1, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1990 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée "Le Moulin
Source officielleCh3 Cab1 CTX civil
69849617cdc6046d47060c58
9 janvier 2026
9 janvier 2026
D'HLM TROIS MOULINS HABITAT, représentée par son conseil sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance.
Source officielleciv1
6137213acd580146773f20e2
9 mai 1990
9 mai 1990
Bernard d'Z..., demeurant à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 15, parc de Béarn, 3°) M. Henri X..., demeurant à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), ..., 4°) M.
Source officiellePage 13 sur 263