U... des travaux de rénovation de la toiture d'un chalet. 2. M. U... a adressé à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'habitations à loyer modéré des Chalets, dont le siège est .

domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit du syndicat des propriétaires de l'avenue des Chalets

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 10 juin 1996), que le comité d'entreprise de l'Agence générale d'information, propriétaire d'un chalet

Cachelot, Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roland Y..., demeurant à Vezins (Maine-et-Loire), La Poterie, en cassation d'un jugement rendu le 16 octobre 1987 par le tribunal d'instance de Cholet

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 1992), que le système aéroréfrigérant destiné à dissiper l'excédent de chaleur

journaliste de "Présent" et Jean-Marie Le Pen intitulé "notre identité écologique est l'un des fondements de son identité nationale", l'auteur, après avoir exposé la théorie dite de la "barrière de chaleur

X..., commissaire à l'exécution du plan de cession de la SCI Les Chalets du Pounant, et à la Société d'exercice libéral à forme anonyme (SELAFA) Guy Y... et Luc Gomis, de ce qu'ils se sont désistés de

Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

attendu que la cour d'appel a répondu aux conclusions et légalement justifié sa décision de ce chef en constatant que "l'installation du chauffage et de la production d'eau chaude par système de pompe à chaleur

[R] (le sous-traitant) des travaux de peinture sur les chalets d'un camping. 2. L'entreprise principale s'opposant au paiement de ces travaux, le sous-traitant l'a assignée en paiement. 3.

Q...) un chalet en bois qu'ils avaient acquis en kit et qu'ils avaient eux-mêmes monté ; que, se plaignant d'importantes fuites d'eau, les acquéreurs ont assigné les vendeurs en réparation de leurs préjudices

mars 2024), par offre préalable acceptée le 8 juin 2020, la société Cofidis (la banque) a consenti à M. et Mme [E] (les emprunteurs) un crédit à la consommation affecté à l'acquisition d'une pompe à chaleur

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Cholet

relative à des pratiques mises en œuvre sur les marchés de la fourniture de gaz, des installations de chauffage et de la gestion de réseaux de chaleur et de chaufferies collectives

; qu'en effet, Mme [J] après avoir éloigné deux fillettes tirant sur une guirlande du sapin, se dirigeait vers le chariot qui se trouvait derrière un obstacle visuel constitué par un palmier et un chalet

[F], la construction de cinq chalets ; que, se plaignant de désordres de construction, les maîtres de l'ouvrage ont, après avoir obtenu la désignation d'un expert et une provision, assigné en indemnisation