Codes de loi français

Article ANNEXE art. 24

Les opérations de jaugeage par tige métallique doivent se faire au plus tôt deux minutes après la fin du chargement ; c) Les transmissions doivent être assurées par trains d'engrenage ou chaînes convenablement lubrifiés ; d) Les transmissions par courroies

Article 241-5.03

Les puits aux chaînes sont nettoyés et vidés ; les éléments constitutifs des lignes de mouillage sont vérifiés au sol. III. - Les faces extérieures du bordé sont maintenues en bon état général.

Article 7

; ― sur le contenu du rapport d'activité que le prestataire d'aide remet annuellement à l'INERIS ; ― sur les conditions d'interopérabilités avec les systèmes informatiques des autres usagers afin de limiter autant que de possible une rupture de la chaîne

Article Annexe I b

d'action, chaîne d'information.

Article Annexe

Par chaîne de contrôle automatique on entend l'ensemble des équipements, logiciels et moyens de communication électroniques permettant l'acquisition, le stockage et le traitement des éléments de preuve, en vue de la constatation d'un manquement.

Article Annexe (suite)

mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le sulfosulfuron, et notamment de ses annexes I et II, mises au point par le comité permanent de la chaîne

Article 3.2

Remarque préliminaire : La limitation des polluants dans les rejets aqueux doit être fondée sur la mise en oeuvre des meilleures technologies de dépollution disponibles, et sur une optimisation de la gestion de l'eau dans les chaînes de traitement.

Article Annexe (suite)

principes uniformes prévus à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le flonicamide, et notamment de ses appendices I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne

Article Annexe (suite)

prévus à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l'acide acétique (SANCO/2602/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne

Article Annexe IV

Il se déroule de la manière suivante: - enchaîner, au moins une voie d'escalade cotée 6a (en tête à vue) sur trois proposées ; - effectuer une manœuvre de maillon rapide au sommet d'une des voies en respectant la chaîne d'assurage ; - installer sa corde

Article 314-17

Lorsque plusieurs entreprises interviennent dans une chaîne de distribution, chaque prestataire de services d'investissement qui fournit un service d'investissement ou un service connexe se conforme à ses obligations d'information à l'égard de ses propres

Article AM 5

Pour les suspentes comportant des parties combustibles, il doit être démontré que la présence de ces parties n'entraîne pas d'effondrement en chaîne du plafond avant un quart d'heure. Paragraphe 4. Les plafonds tendus sont classés B-s3, d0.

Article 226-2.22

Lorsqu'un tel dispositif n'est pas en place, il faut prévoir une chaîne ou tout autre dispositif de protection approprié en travers de la rampe.

Article 271-3

L'ensemble des services déconcentrés des renseignements généraux se situent dans la chaîne opérationnelle de la police nationale et, à ce titre, assurent, de manière permanente, dans un esprit de coopération sans faille, l'accomplissement des missions

Article 2

contacté sans délai en cas d'alerte ; 3° Les circonstances dans lesquelles, au regard des critères établis à l'annexe II, l'exploitant de l'abattoir suspend son activité dans l'attente de l'arrivée du vétérinaire officiel ou écarte les lots de la chaîne

Article 18

ministère ; 3° Assurer la responsabilité de la mise en œuvre des dispositifs de contrôle interne financier ministériel : contrôle interne budgétaire, contrôle interne comptable ; 4° Définir l'organisation et le fonctionnement et garantir la qualité de la chaine

Article A4241-53-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Au droit et aux abords d'un barrage, il est interdit de laisser traîner des ancres, des câbles ou des chaînes. 2.

LEGIARTI000026913267

Agir : transmettre et stocker de l'information Chaînes de transmission d'information.

Article Annexe I

Agir : transmettre et stocker de l'information Chaînes de transmission d'information.