(la société Fac Similé Canon) ; que la société K&B a assigné, d'une part, la banque et la société Leaseo, d'autre part, la société Fac Similé Canon et la société GECEF, en annulation, subsidiairement

Y..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Canon France, de Me Vincent, avocat de la société Solomateg, les conclusions de M.

- subsidiairement, réduire les prétentions de la société Ameel Candy World à la somme de 1 812,12 euros (10 843,42- 8 281,60- 749,70), - condamner la société Ameel Candy World au paiement de la somme

part d’annuler la décision du 20 juillet 2018 par laquelle la préfète des Hautes-Alpes a refusé d’enregistrer sa déclaration de libre prestation de services pour l’exercice de l’activité de moniteur de canoë

véhicule BMW M3 immatriculé CL 786-ZG, d'un véhicule Honda S 2000 immatriculé [...] [...] , d'une motocyclette Triumph immatriculée [...] [...] , d' une tablette tactile de marque Asus, d'un appareil photo canon

n'avait été faite, seules quelques demandes d'équipements nouveaux et complémentaires avaient été faites et prises en compte ; que sur ce bateau, n'étaient obligatoires ni les balises ARGOS, ni les canots

Jacqueline G... et de Christophe C..., son fils, auxquels les deux hommes avaient montré les armes qu'ils utilisaient à ces occasions, à savoir un petit pistolet gris métal et un revolver assez grand avec un canon

quant à sa connaissance des conséquences dramatiques de sa conduite ; que Claude A..., témoin, a relaté les avoir entendus s'invectiver dans ces termes : "je te dis qu'on est pas noirs, on n'a pas bu de canon

Article 2 : La demande présentée par la SOCIETE CANNON IMMOBILIERE devant le tribunal administratif de Paris est rejetée.

Il fait valoir que les moyens d’appel de l’association Canopée ne sont pas fondés.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CCB diffusion Canon, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27

The court had followed a summary procedure ( praetermissis solemnitatibus processus ordinarii ) under Article   1688 of the Code of Canon Law.

Par un mémoire enregistré le 9 juillet 2025, la SAS Les Canons déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Par un acte, enregistré le 27 février 2024, la commune de Canohès a déclaré se désister de sa requête.

Elle agit en paiement contre la société Canopée habitat et services exerçant sous la dénomination «'[G] couverture'» et dont le gérant est M.

CANOPEE GESTION, RCS de [Localité 12] sous le n°842 828 667, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 10] Représentés par Me

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cannon France, société anonyme, dont le siège est ..., en

Par un mémoire enregistré le 10 mai 2022, la commune de Canohès, représentée par Me Enckell, déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.