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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
6162a32836ab09eb9a2fd833
18 octobre 2012
18 octobre 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162a32836ab09eb9a2fd834
18 octobre 2012
18 octobre 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162a32836ab09eb9a2fd837
18 octobre 2012
18 octobre 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président Monsieur Edouard LOOS, Conseiller Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fbc
3 mars 2016
3 mars 2016
représenté par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY ; SARL LA PATATE DE MARIE dont le siège social est Les Bouchardes-71680 CRECHES SUR SAONE
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd71
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Bruno ;- X... Philippe ;- D... A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91012
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Wafa Z... ... ... 22000 SAINT-BRIEUC appelante, comparante en personne, assistée de Me Agnès COETMEUR, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a511
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officiellesoc
613720b6cd580146773edc66
14 avril 1988
14 avril 1988
Gérard T..., demeurant ... (Oise), 6°) de M. Jean-Christian R..., demeurant ..., bâtiment D, appartement 4036, résidence Parc à Margny-Lès-Compiègne (Oise), 7°) de M.
Source officielleciv2
613721cacd580146773f7632
8 décembre 1992
8 décembre 1992
Gérard YF..., demeurant ... (Ardèche), 4°/ M. Philippe XE..., demeurant 1, lotissement le Clos, Le Teil (Ardèche), 5°/ M. Jacky XD..., demeurant ..., Le Teil (Ardèche), 6°/ M.
Source officielleciv3
613722f6cd58014677403c75
3 février 1998
3 février 1998
Bruno Z..., demeurant ..., 53°/ de M. Michel YY..., demeurant ..., 54°/ de M. Jean-Claude XO..., demeurant ..., 55°/ de M.
Source officiellesoc
6079b1ec9ba5988459c53dec
24 mai 2006
24 mai 2006
Gérard XT..., 46 / à M. Franck XR..., 47 / à M. Denis YH..., 48 / à Mme Annick YZ..., 49 / à Mme Régine XS..., 50 / à Mme Karima L..., 51 / à Mme Sandrine O..., 52 / à M.
Source officielleciv3
61372382cd5801467740ab65
15 juin 2000
15 juin 2000
Bruno Z..., demeurant Lieudit Couffin, Saint Joseph Le Haut, 13850 Peyrolles-en-Provence, 6 / de M. Bernard X..., 7 / de M.
Source officielleciv3
6137228fcd580146773fe75d
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Gérard X..., demeurant ..., 17220 Saint Rogatien, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1992 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 3e section), au profit : 1 / de M.
Source officiellesoc
613722f1cd58014677403875
2 octobre 1997
2 octobre 1997
Gérard B..., syndicat FNTC, demeurant ..., 6°/ M. Bruno C..., syndicat FNTC, demeurant ..., 7°/ M. Michel D..., demeurant ..., 8°/ M.
Source officiellesoc
61372358cd58014677408964
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Gérard G..., demeurant .36, rue Jean Jaurès, 17300 Rochefort, 11 / M. Bruno H..., demeurant ..., 12 / M. Serge I..., demeurant ..., 13 / M. Francis J..., demeurant ..., 14 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e04
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Me Christine MARCHE, avocat au barreau de TULLE APPELANTE d'un jugement rendu le 24 OCTOBRE 2014 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ET : SARL AREDEP dont le siège social est 1 Boulevard Brune
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00305
5 avril 2018
5 avril 2018
Jean-Bruno X..., depuis 2013, cependant que le gérant souhaite patienter ; qu'il relève encore que les dissensions au sein de la société ont conduit à transmettre en son nom, à la mairie de Portet-sur-Garonne
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f37a
6 mars 2012
6 mars 2012
En 2009 cinq entrepreneurs, la SARL TRANSPORTS GUERRE, la SARL TRANSPORTS CARRET, monsieur Gérard Y..., monsieur Bruno X... et la SARL TRANSPORTS GENSEL MOREL ont cessé leurs relations avec la société
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a27
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Les appelants font valoir au soutien de leur recours que les cessions litigieuses ont été organisées par Gérard Y..., gérant des sociétés MAGA et BLT, afin de faire échec au recouvrement de leur créance
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9330b
26 mai 2016
26 mai 2016
représenté par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Nicolas BROVILLE, avocat au barreau de NANCY SARL PATABAR dont le siège social est avenue de la Grande Terre-55000 BAR LE DUC représentée
Source officiellePage 13 sur 59
LESSAULT, Bruno, Gérard
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Administrateur : SELAS ZANNI & ASSOCIES, 14 rue André Lescaroux, 36000 CHÂTEAUROUX - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/00013
12/07/2026
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Pusca, Enzo Bruno Gerard
12/07/2026
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LESSAULT, Bruno, Gérard
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Administrateur : SELAS ZANNI & ASSOCIES, 14 rue André Lescaroux, 36000 CHÂTEAUROUX - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. - N° RG : 26/00013
17/06/2026
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PONS, Bruno, Gérard, PONS
11/06/2026
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JAULIN, Bruno, Gérard
15/05/2026
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