tenait le sexe ; qu'Alain X... a déclaré lors de l'enquête avoir "envoyé un e-mail aux secrétaires pour rigoler" ; que les militaires de la gendarmerie ont entendus plusieurs mineurs et notamment : - Bruno

l'ordonnance déférée et dire que la circonstance aggravante de bande organisée sera écartée selon les termes du présent dispositif ; "1 ) alors que, d'une part, en l'absence de convocation de Me Bruno

Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 28 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre Bruno X... et Nadia Y... du chef

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, du 7 décembre 1995, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, les a condamnés chacun à 20 ans de réclusion criminelle et a fixé aux deux tiers

Michel avait-il, à la date des faits spécifiés (aux) la question(s)" n° 1 et n° 4 "autorité sur Bruno Y..., comme étant le concubin de la mère de la victime, habitant ou partageant des moments de vie commune

observations de Me Le PRADO, de Me A... et de Me RYZIGER avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : COSENTINO jean-Louis, VERMEILLE Bruno

Bruno X...

une valeur supérieure à sa valeur réelle à des fins purement personnelles et en toute connaissance de cause ; (...) s'il ressort du rapport de l'expert que l'évaluation de l'apport en nature faite par Bruno

FANDOS BRUNO EURL FANDOS BRUNO, immatriculée au RCS de BEZIERS sous le n°530 265 537, Ayant son siège social est 21 boulevard Anselme Nougaret - 34720 CAUX prise en la personne de son représentant légal

comparaissant selon le système de la visio-conférence, était assisté par son conseil, que le président a mis aux débats une éventuelle requalification de ces faits en recel de vol en réunion, commis à Brunoy

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 25 mars 1993, qui, après condamnation définitive de Bruno Z... des chefs de blessures involontaires et de

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 février 1994, qui, pour infractions aux règles relatives au repos hebdomadaire des salariés, l'a condamné à 2 amendes de

Copie exécutoire : SELARL BENHAIM & HUA Me Jean-Bruno HUA Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE MERCREDI 06/05

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 11 avril 1997, qui l'a condamné, pour homicide volontaire, à 22 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction pendant 10 ans des droits

Louis, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 14 mars 2006, qui, sur citation de Louis X... contre Bruno Y... du chef d'abus d'autorité envers l'Administration

Georges X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 septembre 1995 par le tribunal de grande instance d'Evry, au profit du Trésorier principal de Brunoy, domicilié ..., défendeur à la cassation

et régler des dépenses ; qu'il est établi par les pièces de la procédure et d'ailleurs non contesté par l'intéressé lui-même qu'il a acquis pour son compte mais réglé sur des fonds du collège Saint Bruno

4 174,44 francs ; "à M. et Mme Gérard X..., agissant en leur nom personnel, la somme de 20 000 francs ; "à M. et Mme Gérard X..., agissant en qualité d'administrateurs légaux de leur fils mineur Bruno