[Z] avant le septième jour parce qu'il a retrouvé sa liberté au bout de quelques heures et a pu quitter les lieux cependant qu'il n'était surveillé par aucun de ses agresseurs ; qu'en statuant par ces

de prud'hommes qu'il ouvrait les meurtrières de son véhicule ; alors que, d'autre part, la cour d'appel ne s'explique pas pour quelle raison le seul fait que le salarié ait été le précédent chef de bord

prononcer la résolution de la vente, alors, selon le moyen, "d'une part, que le certificat d'urbanisme en question indique qu'il s'agit de "terrains intéressés par la bretelle reliant la future route des bords

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 9 décembre 2020), alors qu'elle se trouvait au domicile de Mme [E], Mme [X], dont les vêtements ont pris feu au contact d'une bougie, a été gravement blessée. 2.

des moteurs, machines et instruments divers nécessaires à la navigation de l'aéronef ; 3° (le) service à bord des autres matériels montés sur aéronefs ( ), 4° (les) services complémentaires de bord comprenant

avec sursis et 6 000 francs d'amende ; "aux motifs que des déclarations de l'armateur Leveau, du capitaine X... et du lieutenant Y... faites au cours de l'enquête, il résulte qu'aucune personne à bord

A... se situaient au début du freinage à un mètre du bord de la chaussée dans son sens de circulation ; que la cour d'appel, en énonçant que "les gendarmes ont relevé une trace de freinage de 4,50 mètres

Philippe X... et reconnaît parfaitement les deux portes arrière du véhicule de l'exhibitionniste qu'elle a vu s'enfuir ; qu'il en ressort que Philippe X..., venu vraisemblablement pique-niquer sur les bords

procédé à leur contrôle, et qu'il a préféré quitter les lieux avant tout contrôle, en indiquant où il pourrait être trouvé ; qu'en dépit de la fatigue que pouvait légitimement ressentir le commandant de bord

banquette arrière du véhicule, retrouvés à proximité du véhicule par la suite ; que les faits ont été signalés aux services de police comme ayant été commis par deux individus, ayant pris la fuite à bord

[U] a été victime d'une chute à bord du navire de plaisance Motus ayant pour chef de bord M.

qui n'a pas respecté les pourcentages de dilution tolérés et a contribué à la mise sur le marché, où ils ont été livrés à la vente, des cognacs portant les appellations d'origine petit champagne, borderies

position enregistrée sur le système GPS du bâtiment, qu'outre le matériel découvert en cale pouvant servir indifféremment à la pêche à la canne ou à la palangre devait être retrouvée une vingtaine de bouées

annuels réalisés en application des deux accords, la cour d'appel, qui a, de ce fait, comparé de manière cumulative, les jours de congés, les jours de repos à terre, ainsi que les temps "de repos" à bord

1934 et 21 mars 1973 ainsi que du règlement particulier de police de la navigation sur la Loire entre le confluent du Maine et le port autonome de Nantes-Saint-Nazaire dont l'article 2 impose un franc bord

.. toute indemnité, que sont exclus de la garantie dans tous les cas "tous dommages tant au navire assuré qu'à des tiers, survenu lorsqu'il y aura infraction aux règlements publics sur la sécurité à bord

déclaré la juridiction prud'homale compétente alors, selon le moyen : 1 / que le contrat d'engagement conclu entre un armateur ou son représentant et un marin ayant pour objet un service à accomplir à bord

des Salins, chemin de la Fontaine du Pin, 83990 Saint-Tropez, 3°/ la société Village Saint-Germain, société civile immobilière, dont le siège est 9 cour de Rohan, 75006 Paris, 4°/ la société Bougie