conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 8 décembre 2015), qu'ayant constaté d'importants ruissellements d'eau et de boue

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Toulouse, 19 mars 2002), que, le 19 janvier 1999, Mme X..., circulant au volant de son automobile, surprise par la présence de boue

générale d'édition et de diffusion par contrat à durée indéterminée avec période d'essai de trois mois, pour la vente d'encyclopédies à des particuliers; que la période d'essai a été interrompue au bout

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 23 juin 1994), que Mme Y..., engagée en 1975 comme secrétaire comptable par la société Somera exploitant l'hôtel Le Méridien à la Pointe du Bout

travaux relatifs à l'exploitation d'une installation de méthanisation, la société [1] (la société) a déposé temporairement en plein champ, dans une zone vulnérable aux pollutions par les nitrates, des boues

dans un lieu ou une réunion public, qu'en l'espèce, cette condition n'est nullement satisfaite dès lors qu'il est établi que l'écrit en cause, se présentant sous la forme de notes manuscrites sur un bout

, saisis sur différents rayons à hauteur de un ou deux mètres, puis transportés avec le bras droit, - manipulation de boules de boue avec la main droite sur les patients, - retrait de la boue appliquée

vers lequel sont transférées les boues floculées résultant du traitement mis en oeuvre dans le bassin, ce compartiment étant équipé d'un extracteur puisant dans le fond la fraction décantée des boues

militants écologistes ont pénétré dans les locaux de la mairie du 2e arrondissement de [Localité 1] et y ont dérobé le portrait officiel du président de la République afin, selon leurs dires, de « faire bouger

titulaire de la marque Les Grelots dont le dépôt effectué le 3 mai 1985 a été enregistré sous le numéro 1 314 518, pour désigner dans la classe 29 un saucisson d'apéritif présenté sous la forme de petites boules

Pour ce faire, la Sci Esthais a mandaté Me [B] [Q], notaire, et la Sci [W] a mandaté Me [F] [H], notaire associé de la société Tristan Boulle - [F] [H].

Simone X..., procédé à la reconstitution de l'infraction (d 25), et, enfin, que des clichés ont été pris au cours de cette reconstitution, clichés où l'on voit Mme Simone X... brandir successivement une bombe

X..., n'a déclaré avoir assisté au début de celuici et avoir vu le prévenu faire usage sans raison de sa bombe lacrymogène ; qu'au contraire, il ressort de la déclaration de la dame Z... que c'est après

fondamentales, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que la cour d'assises, après avoir déclaré Boulie

discrimination syndicale, "d'une évolution de carrière et de rémunération témoignant de qualités professionnelles reconnues", tous éléments dont elle aurait dû déduire son repositionnement au coefficient 150 au bout

», la découverte « d'un manifeste et de notes évoquant un « acte affreux et impardonnable » et sa hâte de tuer des gens qu'il s'agisse de poignarder des internes pendant leur sommeil, de mettre une bombe

murs non ratissés ni poncés et portes et escalier ; Pas de chape au sol du garage ; Pas de drainage et station de relevage des eaux ; Pas d'évacuation des fouilles et remise en forme du sol et de la boue

effectué par Z..., rendu complice des délits d'escroquerie commis au préjudice de Fuentes, Bavarot, Carlassare et Claret ; "alors, d'une part, que le caractère délictueux de l'escroquerie dite "à la boule