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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2400447_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Bora jusqu'au 21 novembre 2024.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301119
22 octobre 2015
22 octobre 2015
part, qu'ayant, par motifs propres et adoptés, constaté que l'assemblée générale du 13 août 1975 avait accepté que Mme Y..., auteur de Mme X..., crée deux courettes anglaises pour éclairer sa pièce borgne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50565
30 mai 2024
30 mai 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : J 23-22.203 Demandeur(s) : la société Bora Bora pearl beach resort Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2401578_20250226
26 février 2025
26 février 2025
ORDONNE Article 1er : La commune de Volpajola est condamnée à payer à la SARL BET Pozzo di Borgo une somme de 30 429,03 euros.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300159
10 février 2015
10 février 2015
société Afelec PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué, tel que rectifié par arrêt du 15 mai 2013, d'avoir dit que le bail commercial liant les parties sur le site de l'avenue Bongars
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
6137210ccd580146773f08f3
7 juin 1989
7 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SGED Filiale BORDAS, dont le siège est à Montrouge (Hauts-de-Seine
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10446
22 septembre 2021
22 septembre 2021
[Y] tendant à la désignation d'un administrateur provisoire ayant pour mission d'administrer la société Bora Bora Yacht Broker ; AUX MOTIFS QUE vu l'article 14 du code de procédure civile : la Sarl
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2308363_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Borges de Deus Correia, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2601240_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
; 2°) d’enjoindre au recteur de l’académie de Bordeaux de réintégrer leur fils dans sa classe de première sciences et technologies de l’industrie et du développement durable au sein du lycée de Borda
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2008725_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 février 2019 par laquelle la ministre de la justice a refusé de procéder à son transfert de la Maison Centrale d'Arles vers le centre pénitentiaire de Borgo
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2200305_20220803
3 août 2022
3 août 2022
Yes, ce alors que le maire de Bora Bora n'avait lui-même sollicité aucune autorisation pour creuser son puit sur le terrain vendu à la société pétitionnaire ; - sur l'urgence : les travaux ont déjà
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2206166_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 7 octobre 2022 à 9 heures 30 au cours de laquelle a été entendu Me Borges. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre (JU)
DTA_2111035_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
D E C I D E : Article 1er : l'Etat est condamné à verser la somme de 13 195,53 euros à la SCI Borges.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03266_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
la décharge de l'obligation de payer, en qualité de débiteur solidaire, la somme de 66 736,55 euros mise à sa charge à due proportion des parts qu'il détenait dans la société civile immobilière (SCI) Bora
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205844_20230206
6 février 2023
6 février 2023
mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Borges de Deus Correia de la somme de 1 200 euros.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2200368_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
Bora, en faveur de la Sarl Bora Yes ; - mettre à la charge de la Polynésie française la somme de 200 000 FCFP à leur verser au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ;
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300995
14 octobre 2008
14 octobre 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la commune de Bora Bora, qui avait interjeté appel
Source officiellesoc
61372270cd580146773fd028
27 juin 1995
27 juin 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Banco Borges et Irmao, dont le siège est ... (1er), agissant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210020
9 janvier 2020
9 janvier 2020
Bora, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 13°/ à M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02172_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 27 janvier 2024, la société Aquamaris Bora Bora, représentée par Me Quinquis, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 300 000 francs Pacifique soit mise à la
Source officiellePage 13 sur 447