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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile 2
6699647207d408f8d4c1f42f
18 juillet 2024
18 juillet 2024
BENOIT & ASSOCIES en qualité de liquidateur judiciaire, dont le siège social est sis 17 rue de Metz - 31000 TOULOUSE représentée par Me Benoît CONTENT, avocat au barreau de l’Ain (T. 70) CAISSE REGIONALE
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2602078_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
A... était scolarisé en classe de première professionnelle « Métiers de la sécurité » au sein du Lycée Alphonse Benoit de L’Isle-sur-la-Sorgue au titre de l’année 2025/2026.
Source officielle9ème chambre
DTA_2004710_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoit, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleSection des Référés
69600f4fcdc6046d47ab6fa8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
- 94120 SAINT MAUR DES FOSSÉS Monsieur [I] [N] né le 12 Mai 1978, demeurant 3 rue Saint Benoit - 94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS et Madame [Z] [F] épouse [N] née le 04 Mai 1979, demeurant 3 rue Saint Benoit
Source officielleCHAMBRE 2
69b57028cdc6046d47a629b4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
le procureur de la République, laquelle a été avisée de la date d'audience, Vu les articles L.621-1, L.631-5 et R.631-3 du code de commerce, COMMET Monsieur [M] [G] Juge du siège, pour recueillir tous
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b50ad3cdc6046d479f81c8
20 janvier 2025
20 janvier 2025
JUGEMENT DU 20/01/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 16/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL MULTI-FOOD [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Commerce de détail et de demi gros de tous
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48dc551627057d32dfe6
13 mai 2022
13 mai 2022
Maitre Benoit, es qualité de liquidateur de Booster G@me, réplique que M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Alain Xc/Monsieur Benoît Y
6253c9a7bd3db21cbdd88f03
1 février 2007
1 février 2007
c/ Monsieur Benoît Y... Madame Fernande Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
660e43160740db0008fa94e5
3 avril 2024
3 avril 2024
, avocat au barreau de PARIS, toque : K0043, substitué à l'audience par Me Sophia AZEROUAL, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90950
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La requête en radiation du pourvoi n'explicite pas si les obligations de faire ou ne pas faire assortie d'astreintes ont donné lieu à infraction de la part de Mme [X] épouse [S].
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01591
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Benoit Laurent, conseiller à la chambre criminelle de ladite Cour. Des mémoires et des observations complémentaires ont été produits par MM. [H] et [T] [Z].
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2400010_20240201
1 février 2024
1 février 2024
mars 2023 refusant, au nom de l'Etat, de lui délivrer un permis de construire pour une installation d'équipement électrique de stockage d'énergie sur la parcelle AX 991 au lieu-dit Abondance à Saint-Benoît
Source officielleRéférés
6708339f89f19e8c50fb3087
10 octobre 2024
10 octobre 2024
FAURE, Avocat au barreau de PARIS, Avocat plaidant, S.A.R.L.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502515_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Benoit pour statuer sur les requêtes relevant la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507397_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
C... l’autorité parentale conjointe sur leurs deux enfants D... et A..., la famille a quitté Prades sur Lez, et suite au désaccord parental elle a inscrit ses enfants à l’école Benoite Groult de Montpellier
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493062.20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
enregistrés les 2 avril et 1er juillet 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Endel demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2110252_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par une lettre adressée le 21 mars 2023 via l'application Télérecours à Me Benoit, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2506234_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Elle est hébergée dans un logement dédié aux demandeurs d'asile, situé au 16 rue Stephenson à Nantes (44000), et géré par l'association Saint-Benoît Labre.
Source officiellecr
6079a81a9ba5988459c4bd17
2 mars 1982
2 mars 1982
A CONTINUE A PRENDRE OU A FAIRE PRENDRE DES MEDICAMENTS A SAINT-BENOIT POUR CERTAINS DE SES CLIENTS AUX MOTIFS QUE CEUX-CI NE VOULAIENT PAS ALLER CHEZ LE PHARMACIEN Y...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f3272acdc6046d4712038d
27 avril 2026
27 avril 2026
04/2026, l'entreprise ci-après nommée : LES CREAS D'ARTMA Société par actions simplifiée [Adresse 1] Activité : Le commerce de détail en magasin non spécialisé, notamment l'achat et la revente de tous
Source officiellePage 13 sur 485