d'appui des balcons et balconnets, jalousie, persiennes, volets, rideaux de fer ou stores et leurs accessoires) ».

selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Nice, 8 avril 1997), que Mme X..., qui prenait une consommation à l'intérieur de l'Idée Halles bar, a été blessée par un cendrier lancé par Mme Y... au barman

justifiées, le demandeur ne produisant aucun élément de défense contre celles-ci ; qu'il suffisait enfin que la convention de séquestre désignât expressément la société civile professionnelle Z... , Barron

industriels banals entre les locaux et équipements de la société S.T.C.M. à Lezennes (notamment la chaîne de tri des déchets) et le centre d'enfouissement technique (CET) de la société France Déchets à Barlin

par le fait d'attacher à un arbre, entre plusieurs scènes de viols, une nuit d'hiver, en pleine forêt, une enfant de neuf ans précédemment enlevée et de l'y abandonner, seule, après lui avoir mis un bâillon

dans une attestation du 21 octobre 2020, en une modification de la longueur du bâtiment, les cotes extérieures ayant été modifiées de 37,05 à 37,32 mètres, en une augmentation de la profondeur des balcons

01265 - N° Portalis DBZ7-W-B7J-FZRR minute n° 26/173 du 13/04/2026 Grosse et expédition le : à Me LEFEBVRE JUGEMENT DU 13 Avril 2026 Par mise à disposition au Greffe du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BAYONNE

, dont le siège est Zac Le Causse, Espace entreprises, [...] , pris en qualité de représentant des créanciers de la société civile immobilière du Barou, 3°/ la société du Barou, société civile immobilière

Q... a acquis de la société Conseil études et environnement (le vendeur) la fourniture et l'installation de panneaux photovoltaïques ainsi qu'un ballon thermodynamique.

du 6e étage, du traitement de peintures du garde corps et du revêtement des sols et balcons, l'arrêt retient que si l'assemblée générale du 15 juin 1994 a, dans sa huitième résolution, voté la dépense

attenant à l’appartement de Mme [W], en proximité de son balcon et orienté vers celui-ci.

X..., engagé le 1er septembre 1980, en qualité de barman par la société PLM Orly Motel, aux droits de laquelle se trouve la société Altéa Paris, a été licencié le 10 février 1992 ; Attendu que le salarié

BARJO XTREM C/ [Z] [Z] S.A.S. GLADIATHOR S.A.S.

Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Bayonne, de la SCP L.

effectué une première tentative pour récupérer la totalité de l'oeuvre à bon compte à son profit en présentant une demande d'achat le 29 juillet 1987 émanant soi-disant d'un client extérieur, un certain baron

dispositions de l’article R. 532-3 du code de justice administrative, que l’expertise relative à l’immeuble “Le Galion” soit limitée aux parties communes (cages d’escalier, escaliers, halls, entrées, balcons

[D] et Mme [V] ont été salariés de la société Les Hôtels Baverez, venant aux droits de la société Hôtel Regina Paris, en qualité de chefs de rang barmen ; qu'ayant été licenciés pour motif économique

frappée, appelait au secours et deux des malfaiteurs l'attachaient avec des menottes et la bâillonnaient avec du ruban adhésif; Séraphin A... était surpris à la porte de sa chambre, menotté et bâillonné