de mère) de Mr [I] [U] Domiciliée [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Aurélie CARLES, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

[A] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie SOLEILHAVOUP de la SELARL JURIDOME, avocat au barreau de CUSSET/VICHY INTIME et DEMANDEUR À L'INCIDENT Après avoir entendu les représentants

PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Jacques MARTINON, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Aurélie

PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Jacques MARTINON, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Aurélie

PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Béatrice DENARNAUD, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Aurélie

2026 tenue par Madame Eléonore AUBRY, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire de Troyes statuant en référé, assistée de Madame Julie DOMITILE, Greffière, lors des débats et Madame Aurélie

Adresse 3] [Localité 7] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178-2025-05853 du 13/08/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentées par Me Aurélie

suivants du code de la santé publique SOINS PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : N° RG 25/02382 - N° Portalis DB3U-W-B7J-O6OY N° MINUTE : 25/1407 Le 11 Décembre 2025, Nous, Aurélie

3211-7 et suivants du code de la santé publique SOINS PSYCHIATRIQUES - procédure de Saisine obligatoire N° RG : N° RG 25/02381 - N° Portalis DB3U-W-B7J-O6OV N° MINUTE : Le 11 Décembre 2025, Nous, Aurélie

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-20.100 Demandeur(s) : la société Aurel BGC Avocat(s) : la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia Défendeur

C/ Madame Aurélie Y... épouse Z... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 SELARL KROVNIKOFF GALLY Me Sandra SILVA T.I.

En 1993, sa mère et elle furent tuées lors d’une dispute qui avait éclaté avec son mari, Aurel   A.

N..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 27 juin 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Aurel BGC, société par actions simplifiée, dont le

Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Aurel BGC, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

C/ Mme Aurélie Y... épouse X...

Aurélie, X...

que la circonstance aggravante de préméditation ou de guet-apens n'était pas suffisamment établie à l'encontre de Mme Y..., renvoyée devant la cour d'assises pour avoir volontairement donné la mort à Aurélie

Article 2 : La société Foncière Hugues Aurèle versera à M. et Mme A la somme de 1 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.