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4 501 résultats pour « Auger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

6034dcaa7dee0d07687368d6

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, président Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller Greffier : Madame Marion AUGER

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd87581

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

AUGIS [******] Vu les conclusions déposées le 2 août 2005 pour la S.A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

603647bf9f5426a945b3c49f

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

La société Cap Aud a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310195

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

la somme de 133.320,10 euros ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « La date de référence n'est plus discutée ,· qu'il s 'agit du 14 février 2008, date à laquelle la parcelle se trouvait classée en zone 1 AUi

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007975470

Admin. suprême

27 octobre 1997

27 octobre 1997

Christophe X..., demeurant au 92ème régiment d infanterie, rue Auger à Clermont-Ferrand (63038) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2403711_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 septembre 2024, la SA Villemont, représentée par Me Auger, avocate, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation

Source officielle
CC

cr

61372566cd5801467741d613

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ; Et vu l'article 566 du Code de procédure pénale ; Attendu que l'annulation prononcée est le résultat d'une faute de la SCP Auger-Feuvrier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2311335_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Par des mémoires en défense enregistrés les 25 juillet 2024, 16 août 2024 et 6 novembre 2024, l’association syndicale autorisée du Domaine du Hameau de la Jonchère, représentée par Me Auger, conclut au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2311338_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Par des mémoires en défense enregistrés les 25 juillet 2024 et 6 novembre 2024, l’association syndicale autorisée du Domaine du Hameau de la Jonchère, représentée par Me Auger, conclut au prononcé d’un

Source officielle
CC

civ1

607943659ba5988459c422ed

Cassation

26 janvier 1977

26 janvier 1977

ALBIN, AGENT GENERAL DE LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LA PROTECTRICE, AUGIER A SOUSCRIT DEUX POLICES POUR LE MEME VEHICULE, L'UNE AUPRES DE LA COMPAGNIE LA PROTECTRICE POUR LE RISQUE "RESPONSABILITE CIVILE

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69df27cacdc6046d474884b5

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Aus termes de ses conclusions écrites soutenues oralement à l'audience, elle sollicite la réformation du jugement et que soit ordonné l'effacement de ses dettes dans leur intégralité.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0491d1cdc6046d4799c8c8

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des déb ats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du proi noncé : Mme Jessica BARROSO, commis-greffier Ministère Public auc

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00314

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 18 MAI 2022 1°/ la société Perforadora Central SA de CV, dont le siège est [Adresse 19] (Mexique), 2°/ la compagnie d'assurance Lloyds Auw

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b753ea43407b9fbb63e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La SARL AU4G a cessé de payer les loyers et charges depuis le mois d'avril 2024.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

68105eb8f4420d4e95ca2a34

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

condamner comme de droit après compensation ; débouter la société Augus de toute demande plus ample contraire ; condamner la société Augus au paiement de la somme de 2.000 euros au titre de l'article

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653a0677d0451e8318d0e9af

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Auige le 22 décembre 2021 (RG 22/00055).

Source officielle
CA

Chambre commerciale

625fa5328361df277dc59853

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

sis [Adresse 5], sous le nom LE RAMBLAS CAFE-SASU FRANZIL'» reconnaît devoir à la SAS AUDIE BOISSONS DISTRIBUTION une somme de 8728,80 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2603106_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

tenu, en particulier, de l’insuffisance de l’évaluation environnementale et des impacts de toute nature de ce projet, dont le bilan coûts/avantages est très négatif ; Le classement précédent en zone AU2

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2603108_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

tenu, en particulier, de l’insuffisance de l’évaluation environnementale et des impacts de toute nature de ce projet, dont le bilan coûts/avantages est très négatif ; Le classement précédent en zone AU2

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2603109_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

tenu, en particulier, de l’insuffisance de l’évaluation environnementale et des impacts de toute nature de ce projet, dont le bilan coûts/avantages est très négatif ; Le classement précédent en zone AU2

Source officielle