sévère, en raison de l’incertitude sur son école de référence ; en cas de crise s’asthme, aucun PAI n’est applicable, le risque vital est immédiat ; D... présente des troubles anxieux nécessitant un suivi

(les cessionnaires), administrateurs de la société de transport Asimex, ont acquis l'intégralité des parts de la société Transport du bassin houiller (la société TBH) pour le prix de un franc ; qu'au cours

départementale des familles rurales dans l’organisation des activités périscolaires au Pôle éducatif de Noroy le Bourg diligenté le 24 novembre 2015, à la suite d'un signalement par les parents d'un enfant asthmatique

Il précise par ailleurs que Monsieur [J] a fait 'lobjet d'une prise en charge médicale adaptée pour son asthme au CRA.

vers 19 heures 30 - 20 heures, elle se trouvait elle-même avec son véhicule 205 Peugeot devant le domicile d'Alain Z..., partie civile, s'enquérant auprès de témoins et notamment du couple Fouillit-Astier

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

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Maladie asthmatique':' «'Dans le cas de la maladie asthmatique, les seuls critères gazométriques ou spirométriques ne sont pas toujours pertinents.

La Socatra est une compagnie de transport maritime spécialisée dans le transport pétrolier, propriétaire-armateur d'une dizaine de navires citernes dont l'Astella, pétrolier-chimiquier de 184 mètres de

[M], salarié de la société Fonderie FWF, a sollicité, le 27 mars 2012, la prise en charge d'une maladie asthmatique ; que la caisse primaire d'assurance maladie du Doubs (la caisse) ayant refusé

MW2 ; " je me positionne comme nazi dans ce rap jeu Et y a aussi le morceau où tu parles pire que nazi, Lorsque tu étudies les livres comme la Gestapo Tu vois ce que je veux dire' ", chanson Isshin Ashina

[O] [J] ayant indiqué qu'il était asthmatique - erreur manifeste d'appréciation : la mesure est disproportionnée, l'intéressé ayant indiqué être menacé dans son pays d'origine et avoir fait une demande

Combo Wastoi, Madi Ridhoini, Madi Sara Binti, Madi Soidiki Nassabia, Madjidi Saïndou ,Mahadali Zarianti Binti, Malidi Naria, Mambo Echati, Massoundi Dhoirfati, Mavouna Soibriyaa Binti, Mchindra Chebani Assimay

rétention est suffisamment motivé en fait et en droit ; Monsieur [D] [O] [L] [M] déclare j'ai besoin de 24 heures pour partir j'ai des papiers italiens j'ai donné un certificat pour les crises d'asthme

l'Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1], comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles Godignon-Santoni, avocat (P74) Partie défenderesse : SARL ASTRA