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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
68fb978111af6ba0065f3cb4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20250201 Intimés : Monsieur [J] [V], représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500876.20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Pour demander l'annulation du jugement qu'elle attaque, la société Artis soutient que : - le jugement est entaché d'irrégularité, la commune n'ayant pas démontré que M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2802368-3069785
16 juillet 2009
16 juillet 2009
L’affaire concerne la disparition d’Arbi Karimov, né en 1981.
Source officielleChambre Commerciale
61632b3581886c8c1bac9757
3 février 2011
3 février 2011
Elle demande dans ce cas la condamnation de la société ARCI à procéder à la réparation de la machine conformément aux préconisations de l'expert.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210817
7 décembre 2017
7 décembre 2017
assistance, défenderesses à la cassation ; EN PRESENCE : - de la société Arair assistance, société anonyme, dont le siège est [...] , Vu la communication faite au procureur
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302975_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Boissy a lu son rapport et entendu les observations de Me Tronche pour la requérante et de Me Goirand pour l'EHPAD Auguste Arvier.
Source officielleChambre 2-4
665aba3897d5920008107257
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[B] [E] [Adresse 13] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle THIBAUD de l'AARPI C.T.B.P, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielleChambre 1-1
67ef715e8d5c08d4a262e59c
2 avril 2025
2 avril 2025
[V] [U] Représentant : Me Didier BESSADI de l'AARPI BESSADI-BORRELLI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01028
19 mai 2010
19 mai 2010
condamné la société ARTI PRODUCTION à payer à son salarié, M.
Source officielle8ème chambre 1ère section
658b289e2c4a0d96dcda526c
19 décembre 2023
19 décembre 2023
de la SELEURL KBC AVOCAT - #B0613 Mutuelle MAIF Rep/assistant : Maître Karène BIJAOUI-CATTAN de la SELEURL KBC AVOCAT - #B0613 DEFENDEURS Monsieur [R] [L] Rep/assistant : Maître Stéphane BRIZON de l’AARPI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60367db2fbb70f2192bbf6ee
16 octobre 2015
16 octobre 2015
ARDIX MEDICAL du jugement rendu le 15 avril 2014 par le Conseil de prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE (section encadrement) qui a : - condamné la Société ARDIX MEDICAL à payer à Madame [L] [Q] les sommes
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de3f676b73dd81b96f42
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[V], représentée par Me Gaëlle-anne DE LABRIOLLE de l'AARPI HERTSLET WOLFER & HEINTZ, avocat au barreau de PARIS Madame [C] [J] EPOUSE [M], représentée par Me Gaëlle-anne DE LABRIOLLE de l'AARPI HERTSLET
Source officielle2ème Chambre
63bd0ec70ab73d7c90739e62
9 janvier 2023
9 janvier 2023
ARTI à leur payer la somme de 8 000 euros à titre de dommages et intérêts en raison de son inexécution contractuelle, - condamner solidairement l'association ANKH et la société ARTI à leur payer
Source officielle1ère chambre
DTA_2001622_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
A D, l'EURL Arti Travaux ne pouvait qu'être regardée comme ayant manifesté sans ambiguïté l'exercice de son option à l'impôt sur les sociétés. 7.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001623_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
A D, l'EURL Arti Travaux ne pouvait qu'être regardée comme ayant manifesté sans ambiguïté l'exercice de son option à l'impôt sur les sociétés. 7.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001624_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
A D, l'EURL Arti Travaux ne pouvait qu'être regardée comme ayant manifesté sans ambiguïté l'exercice de son option à l'impôt sur les sociétés. 7.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007644457
6 juin 1975
6 juin 1975
REQUETE DE LA COMMUNE D'ARCIS-LE-PONSART MARNE TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 13 AVRIL 1973 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS-SUR-MARNE ANNULANT LA CONTRAINTE DECERNEE A L'ENCONTRE DU SIEUR
Source officielle4ème chambre commerciale
68e1fd1120ac6488494aa617
3 octobre 2025
3 octobre 2025
date du 11 Avril 2025, enregistrée sous le n° 24/04057 [V] [U] Représenté par Me Philippe HILAIRE-LAFON, avocat au barreau de NIMES APPELANT [T] [I] Représenté par Me Isabelle VIGNON de l'AARPI
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c52a5ebf9472f114aa
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Localité 4] Société [Localité 4] HABITAT AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Vincent BOIZARD de la SELARL SELARL BOIZARD EUSTACHE GUILLEMOT ASSOCIES - #P0456 représentée par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI
Source officielleChambre 8/Section 1
670eacae1c3411ff34513faa
14 octobre 2024
14 octobre 2024
ELIT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Prudence HOUNSA, avocat au barreau de PARIS - C2159, substitué par Me SBAI ET DEFENDEUR CABINET AARPI SMITH D’ORIA [Adresse 3] [Localité 2] représenté
Source officiellePage 13 sur 1185
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