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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722a5cd580146773ff8d1
21 mai 1996
21 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Fricoteaux et Ancelin, notaires
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60333
7 mars 2024
7 mars 2024
___ Odesi Pourvoi n° : D 23-21.876 Demandeur(s) : l'association Caisse de crédit mutuel Strasbourg cathédrale Avocat(s) : la SCP Boucard-Maman Défendeur(s) : la société Angélica
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec7
25 mai 2011
25 mai 2011
REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PRESENTEE PAR : Monsieur Christian X... ...Bât 36- Villa 1 20000 AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour Madame Angélina
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:461946.20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
E I et Mme G I ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 janvier 2020 par lequel le maire de Prades-le-Lez a délivré à la société Angelotti Aménagement
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63cf9a20ce9fcf126a6b
11 juillet 2022
11 juillet 2022
] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Dominica DE BELSUNCE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [J] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Angéline
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e0f
22 avril 2024
22 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Angeline
Source officielleService JAF
691d94d802bad2f30af60117
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[J] [X] - [Adresse 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C25056-2024-010674 du 27/01/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) représentée par Me Laura ANGELINI
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2202931_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300187_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Antolini, magistrat désigné, - et les observations de Me Teissonniere, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
6079435d9ba5988459c420de
7 juillet 1976
7 juillet 1976
JEAN-MARIE, TIERS ELECTEUR INSCRIT SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE D'ALBERTACCE, S'EST POURVU EN CASSATION CONTRE UN JUGEMENT RENDU LE 26 AVRIL 1975 QUI, SUR LA RECLAMATION D'ANTOLINI JEAN A...,
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106900_20240209
9 février 2024
9 février 2024
A, - et les observations de Me Got, représentant la commune de Lasserre-Pradère et la SAS Angelotti Aménagement. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ee
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Partie civile, intimée Comparante Assistée de Maître PARIS Angéline, avocat au barreau d'ORLEANS de la Selarl NADAUD-DEBEAUCE-PARIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré, Président
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0304DEC001787612
4 mars 2014
4 mars 2014
inline-block } .s301BC665 { width:140.08pt; text-indent:0pt; display:inline-block } .s3A253A10 { width:190.77pt; text-indent:0pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 17876/12 Angelina
Source officielle10/ 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007742053
17 juin 1987
17 juin 1987
X..., architecte, à lui verser la somme de 72 245,04 F, qu'elle estime insuffisante, en réparation des désordres affectant les locaux du groupe scolaire de l'Angevinière ; 2° condamne l'entrepreneur et
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddd4
9 mai 2011
9 mai 2011
Grégory Y... et Nabila X... ont eu ensemble une fille Angelina Y..., née le 13 décembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2b
18 octobre 2013
18 octobre 2013
Angélina X...
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a093a1dbfbd5d79cd55c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 25/00014 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QW52 - 1ere Chambre Section 1 Affaire : [D] [C] Représenté par Me Angéline BINEL de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d5e
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Polymène Z... né le 18 décembre 1841 et décédé le 09 décembre 1918, a épousé Angelina G..., avec laquelle il a eu 4 enfants, dont Etienne Z..., né le 14 mars 1880 et décédé le 01 janvier 1939.
Source officielle4ème Chambre
6879d5ef2db7cac9e5eb48fc
17 juillet 2025
17 juillet 2025
SADC ROYAL CONSTRUCTIONS Représentée par Me Angélina HARDY-LOISEL de la SELARL ACTB, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 22085 INTIMEE Société MAISONS DE L'AVENIR ILLE-ET-VILAINE Représentée
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef82f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
déférée à la Cour : Jugement du Président du TJ de [Localité 6] en date du 10 Septembre 2024, RG 23/00354 Syndicat des Copropriétaires [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Angéline
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