AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
680b1a4e2364a383b7747476
24 avril 2025
24 avril 2025
D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265290630364423 Monsieur [J] [X] né le 25 Octobre 1953 à [Localité 9] [Adresse 5] [Adresse 5] ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947b8
7 novembre 2019
7 novembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 Me DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 07 NOVEMBRE 2019 No : 356 - 19 No
Source officielleChambre Commerciale
669b530aa3418ee2ae72d17c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
dénommée ATELIERS SODIFRA AGENCEMENT ) Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleChambre Civile
69d5e9b4cdc6046d477bacae
7 avril 2026
7 avril 2026
CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265286190329103 Madame [W] [Z] née le 21 Octobre 1975 à [Localité 2] (ESSONNE) [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleChambre Commerciale
661a20344cfa010008a2d817
11 avril 2024
11 avril 2024
ENVIRONNEMENT, Société par Action Simplifiée Unipersonnelle Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleChambre Civile
687732f07032dd17d194baad
15 juillet 2025
15 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2025 Me Estelle GARNIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 15 JUILLET 2025
Source officielleChambre Commerciale
688311294d9076bf079c22b5
24 juillet 2025
24 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/07/2025 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Estelle GARNIER ARRÊT
Source officielleChambre Civile
6864c05717fdd29c29651770
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EN CAUSE APPELANT :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265286638542823 Monsieur [D] [R] né le 05 Novembre 1968 à [Localité 49] [Adresse 6] [Localité 20] ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleChambre Civile
6864c05717fdd29c29651774
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 1er/07/2025 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Valerie DESPLANQUES
Source officielleChambre Civile
6864c05817fdd29c29651778
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EN CAUSE APPELANT : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265286585122013 Monsieur [J] [E] né le 31 Décembre 1957 à [Localité 47] [Adresse 2] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleChambre Civile
6864c05817fdd29c2965177a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/07/2025 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Valerie DESPLANQUES
Source officielleChambre Civile
66975e9e92a5b3e8ade13f10
15 juillet 2024
15 juillet 2024
dématérialisé N°: 1265277573890592 SMABTP agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 11] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleChambre 1- section A
686846ac4965b5d9df328059
3 juillet 2025
3 juillet 2025
immatriculée au RCS d'[Localité 73] sous le n° [N° SIREN/SIRET 33] dont le siège social est sis [Adresse 31] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentés par Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f4
7 février 2008
7 février 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 07 / 02 / 2008 ARRÊT du : 07 FEVRIER 2008 No RG : 07 /
Source officielleChambre Civile
66975e9e92a5b3e8ade13f12
15 juillet 2024
15 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS la SCP THAUMAS
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130505e66d7f6b7b71ed67
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES [Adresse 11] EXPÉDITION à : S.A.S.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69f088f2cdc6046d47d2784b
16 avril 2026
16 avril 2026
SELARL ACTE AVOCATS ASSOCIES Avocats au Barreau d'Orléans Copie exécutoire délivrée A : SELARL AVENIR AVOCATS SELARL ACTE AVOCATS ASSOCIES SCP WEDRYCHOWSKI & Associés SCP LAVAL – FIRKOWSKI – DEVAUCHELLE
Source officielleChambre Sociale
679b18e22c9274d4514e2b87
28 janvier 2025
28 janvier 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 28 JANVIER 2025 à la SELARL 2BMP la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES
Source officielleChambre Sociale
69fc23a5cdc6046d47e196c1
30 avril 2026
30 avril 2026
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - [L] Exp +GROSSES le 30 AVRIL 2026 à la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL [1] XA ARRÊT du : 30 AVRIL
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