CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

259 résultats pour « Alexis Devauchellle »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

680b1a4e2364a383b7747476

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265290630364423 Monsieur [J] [X] né le 25 Octobre 1953 à [Localité 9] [Adresse 5] [Adresse 5] ayant pour avocat postulant Me Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947b8

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/11/2019 Me DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 07 NOVEMBRE 2019 No : 356 - 19 No

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b530aa3418ee2ae72d17c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

dénommée ATELIERS SODIFRA AGENCEMENT ) Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Civile

69d5e9b4cdc6046d477bacae

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265286190329103 Madame [W] [Z] née le 21 Octobre 1975 à [Localité 2] (ESSONNE) [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

661a20344cfa010008a2d817

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

ENVIRONNEMENT, Société par Action Simplifiée Unipersonnelle Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732f07032dd17d194baad

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2025 Me Estelle GARNIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 15 JUILLET 2025

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688311294d9076bf079c22b5

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/07/2025 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Estelle GARNIER ARRÊT

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05717fdd29c29651770

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

EN CAUSE APPELANT :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265286638542823 Monsieur [D] [R] né le 05 Novembre 1968 à [Localité 49] [Adresse 6] [Localité 20] ayant pour avocat postulant Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05717fdd29c29651774

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 1er/07/2025 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Valerie DESPLANQUES

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05817fdd29c29651778

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

EN CAUSE APPELANT : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265286585122013 Monsieur [J] [E] né le 31 Décembre 1957 à [Localité 47] [Adresse 2] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05817fdd29c2965177a

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 01/07/2025 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Valerie DESPLANQUES

Source officielle
CA

Chambre Civile

66975e9e92a5b3e8ade13f10

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

dématérialisé N°: 1265277573890592 SMABTP agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 11] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Alexis

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

686846ac4965b5d9df328059

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

immatriculée au RCS d'[Localité 73] sous le n° [N° SIREN/SIRET 33] dont le siège social est sis [Adresse 31] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentés par Me Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1f4

Appel

7 février 2008

7 février 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 07 / 02 / 2008 ARRÊT du : 07 FEVRIER 2008 No RG : 07 /

Source officielle
CA

Chambre Civile

66975e9e92a5b3e8ade13f12

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS la SCP THAUMAS

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130505e66d7f6b7b71ed67

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES [Adresse 11] EXPÉDITION à : S.A.S.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f088f2cdc6046d47d2784b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

SELARL ACTE AVOCATS ASSOCIES Avocats au Barreau d'Orléans Copie exécutoire délivrée A : SELARL AVENIR AVOCATS SELARL ACTE AVOCATS ASSOCIES SCP WEDRYCHOWSKI & Associés SCP LAVAL – FIRKOWSKI – DEVAUCHELLE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

679b18e22c9274d4514e2b87

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 28 JANVIER 2025 à la SELARL 2BMP la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fc23a5cdc6046d47e196c1

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - [L] Exp +GROSSES le 30 AVRIL 2026 à la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELARL [1] XA ARRÊT du : 30 AVRIL

Source officielle

Page 13 sur 13

← Précédent