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10 928 résultats pour « Alexandre VALOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

672088f3d9b5cc5d4430a12c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110211

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

Le représentant de la Sccv Le Clos d'Alexandra a apposé la mention "sous réserve consultation conseil".

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101528

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

X... et l'association Alexandra Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. X... et de l'association Alexandra Z... et les condamne à payer à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101133

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Pierre-Alexandre Z...               

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bbd

Appel

19 août 2013

19 août 2013

Alexandre Y...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f0bdf12b128a29976856c4

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

[L] par l'intermédiaire de la Selas Alexandre et associés, 21.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110510

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Salvador Y... faisait valoir que, contrairement aux affirmations de Mme Thèrèse X..., celle-ci, qui avait épousé en premières noces M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101455_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 avril 2021, la société anonyme d'habitation à loyer modéré Valloire Habitat, représentée par Me Ponsart, avocat, demande au tribunal : 1

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:488909.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008234202

Admin. suprême

21 février 2005

21 février 2005

Alexandre X et, d'autre part, a ordonné la délivrance d'une autorisation provisoire de séjour par l'autorité préfectorale dont relève géographiquement l'intéressé, dans l'attente que celle-ci statue sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9103b

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Alexandre X...aux dépens. Par déclaration reçue le 16 mai 2012, M. Alexandre X...a interjeté appel de ce jugement à l'encontre des époux Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e01f

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

qu'en qualité d'administratrice légale de l'enfant mineure Alexandra G..., Mlle Noémie G... et M. Maximilien G... , tous deux héritiers de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a193010cdc6046d4754f768

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Au soutien de leurs prétentions, ils font valoir : - Sur le caractère infondé de la créance : - le premier juge a méconnu le principe de la relativité de la chose jugée en citant le jugement du 27

Source officielle
CA

16e chambre

5fdcd2538474383d952b3466

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

de la SELARL ALEXANDRE - BRESDIN - CHARBONNIER, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE DIX HUIT, après prorogation

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d4e74459e0c7ed0b11

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CAROSSERIE ALEXANDRE [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Laurent GUILMAIN, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

SCHIRANO 1987 Nuoro   Luisa SCIALDONE 1984 Vitulazio Caterina SCIANNA 1982 Partinico Paola SEMONELLA 1974 Erba Alessandra SERPE 1976 Asti Ilaria SERPOLLI 1984 Foligno Oriana SEVERINO 1983 Buccinasco

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210121

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Alexandre Z..., mais n'a pas pris toutes les mesures de protection nécessaires à mettre en oeuvre pour l'en préserver.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92868

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Alexandre, Romain X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BAX 1974   Donato BECCE 1968   Davide Giovanni BISOGNANO 1970   Alessandro BONACCORSO 1971   Silvia BOVIO 1979   Luigi BUCCINO 1975   Antonino BUETI 1970   Filomena

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ee0

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

PAVILLON ALEXANDRIE à régulariser l'acte authentique ; Mais attendu que la S.C.I.

Source officielle

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