AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110211
20 mai 2020
20 mai 2020
Le représentant de la Sccv Le Clos d'Alexandra a apposé la mention "sous réserve consultation conseil".
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101528
18 décembre 2014
18 décembre 2014
X... et l'association Alexandra Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. X... et de l'association Alexandra Z... et les condamne à payer à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101133
4 octobre 2017
4 octobre 2017
Pierre-Alexandre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bbd
19 août 2013
19 août 2013
Alexandre Y...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f0bdf12b128a29976856c4
4 avril 2025
4 avril 2025
[L] par l'intermédiaire de la Selas Alexandre et associés, 21.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110510
12 juillet 2017
12 juillet 2017
Salvador Y... faisait valoir que, contrairement aux affirmations de Mme Thèrèse X..., celle-ci, qui avait épousé en premières noces M.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101455_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 avril 2021, la société anonyme d'habitation à loyer modéré Valloire Habitat, représentée par Me Ponsart, avocat, demande au tribunal : 1
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:488909.20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008234202
21 février 2005
21 février 2005
Alexandre X et, d'autre part, a ordonné la délivrance d'une autorisation provisoire de séjour par l'autorité préfectorale dont relève géographiquement l'intéressé, dans l'attente que celle-ci statue sur
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9103b
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Alexandre X...aux dépens. Par déclaration reçue le 16 mai 2012, M. Alexandre X...a interjeté appel de ce jugement à l'encontre des époux Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e01f
31 mai 2011
31 mai 2011
qu'en qualité d'administratrice légale de l'enfant mineure Alexandra G..., Mlle Noémie G... et M. Maximilien G... , tous deux héritiers de M.
Source officielleChambre 1-7
6a193010cdc6046d4754f768
28 mai 2026
28 mai 2026
Au soutien de leurs prétentions, ils font valoir : - Sur le caractère infondé de la créance : - le premier juge a méconnu le principe de la relativité de la chose jugée en citant le jugement du 27
Source officielle16e chambre
5fdcd2538474383d952b3466
25 octobre 2018
25 octobre 2018
de la SELARL ALEXANDRE - BRESDIN - CHARBONNIER, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE DIX HUIT, après prorogation
Source officielleRéférés expertises
6686e4d4e74459e0c7ed0b11
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CAROSSERIE ALEXANDRE [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Laurent GUILMAIN, avocat au barreau de LILLE S.A.S.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245583
22 septembre 2025
22 septembre 2025
SCHIRANO 1987 Nuoro Luisa SCIALDONE 1984 Vitulazio Caterina SCIANNA 1982 Partinico Paola SEMONELLA 1974 Erba Alessandra SERPE 1976 Asti Ilaria SERPOLLI 1984 Foligno Oriana SEVERINO 1983 Buccinasco
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210121
15 février 2018
15 février 2018
Alexandre Z..., mais n'a pas pris toutes les mesures de protection nécessaires à mettre en oeuvre pour l'en préserver.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92868
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Alexandre, Romain X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BAX 1974 Donato BECCE 1968 Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Alessandro BONACCORSO 1971 Silvia BOVIO 1979 Luigi BUCCINO 1975 Antonino BUETI 1970 Filomena
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ee0
25 mars 2004
25 mars 2004
PAVILLON ALEXANDRIE à régulariser l'acte authentique ; Mais attendu que la S.C.I.
Source officiellePage 13 sur 547