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299 résultats pour « Alexandre STYLIOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC001022109

Admin. suprême

19 mars 2015

19 mars 2015

color:#474747 } .sD8E76205 { border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt } .s6B505E72 { margin:0pt; padding-left:0pt } .sEE3B17D3 { text-align:center; font-family:Arial; font-size:10pt; list-style-position

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0416JUD005550807

Admin. suprême

16 avril 2012

16 avril 2012

    En 1942 et 1943, des cheminots polonais puis l’armée allemande découvrirent des charniers près du bois de Katyn.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1015JUD002751008

Admin. suprême

15 octobre 2015

15 octobre 2015

  : [Traduction du greffe] «   (...) même Lénine, Staline et les autres chefs de la révolution soviétique ont écrit sur la question arménienne.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

68e894a7d8f6cc6d55dd3fae

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

à la Cour : Jugement du 01 Décembre 2022 - TJ de [Localité 55] - RG n° 21/12215 APPELANT Monsieur [I] [O] [Adresse 29] [Localité 40] Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

67f753daeb05d6bf6564d9f2

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

judiciaire de CRETEIL - RG n° 19/03103 APPELANTE Madame [M], [A], [C] [F] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1949 à [Localité 29] [Adresse 6] [Localité 14] représentée et plaidant par Me Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

6033431ec63a77b37b344d1c

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd97fcc58fe926e91f36fc1

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

[Adresse 18] [Adresse 18] [Localité 21] représentée par Me Thomas habu GROUD, avocat postulant - barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 268 Me Marc-Alexandre MYRE, avocat déposant - barreau de

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd97fce58fe926e91f36fcd

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

[Adresse 26] [Adresse 23] [Localité 28] représentée par Me Thomas habu GROUD, avocat postulant - barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 268 Me Marc-Alexandre MYRE, avocat postulant - barreau de

Source officielle
CA

3e chambre

5fd938ba957a3f1db436def1

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Les deux hommes ont la feuille face à eux, celui qui est assis tient le stylo et semble rédiger ou compléter des informations que Mme [F] [X] aurait pu omettre. (...)'.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6032eddb36b2b161d89ced98

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

Philippe [Q] [Adresse 6] [Adresse 7] représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Laurent DEPUY, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat

Source officielle
CA

12e chambre

5fda354c6c12027b50d12c85

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6036bf550d2d2e5f38c3870a

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

d'Instance d'ASNIERES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-11-392 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie CARTIER Me Pierre GUTTIN Me Alexandrine

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f2a

Cassation

26 juillet 2000

26 juillet 2000

termes, " des sous, des rillettes et du pâté de campagne ", lui donnant des nouvelles par téléphone ; que les activités de Jean D... et de Daniel Z... sont également attestées par les déclarations d'Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1021JUD005550807

Admin. suprême

21 octobre 2013

21 octobre 2013

  » La décision était signée de Joseph Staline, Kliment Vorochilov, Anastase Mikoyan, Viatcheslav   Molotov, Mikhaïl Kalinine et Lazare Kaganovitch. 19.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c57e3c369c7f74996e34

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

social situé Zentrum Staldenback 2 [Adresse 3] [Adresse 3] SUISSE Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque L 0050 Assistée de Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e89

Appel

10 février 2016

10 février 2016

MARTHE, NOTAIRE ASSOCIE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Frédérique GENISSIEUX, Me Alexandra BALESI-ROMANACCE, de la SCP

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6914795f4322238c089ae45b

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

67ec2facdd062d9f810e1615

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

#P0283 Décision du 01 Avril 2025 9ème chambre 2ème section N° RG 23/01720 - N° Portalis 352J-W-B7H-CY7LP COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Gilles MALFRE, Premier vice-Président adjoint Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315d

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

cr

613725e1cd58014677421403

Cassation

12 septembre 2000

12 septembre 2000

aux juifs à l'occasion de la Première guerre mondiale : "si l'on s'était débarrassé à temps de ces quelque douze mille coquins, on aurait peut-être sauvé l'existence d'un million de bons et braves allemands

Source officielle