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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Jean Alexandre Z..., ayant demeuré ..., décédé, 2 / Mme Madeleine

Source officielle

civ1

613721a7cd580146773f5af5

Cassation

14 mai 1992

Attendu qu'Alexandre Z... a, par testament authentique du 23 novembre 1983, institué M.

Source officielle

Rétention_recoursJLD

633d1ff162f5393e2eb449e1

Appel

4 octobre 2022

NIMES 02 octobre 2022 [K] C/ LA PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER,

Source officielle

Rétention_recoursJLD

633d1ff162f5393e2eb449e3

Appel

4 octobre 2022

NIMES 02 octobre 2022 [I] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER,

Source officielle

Rétention_recoursJLD

633d1ff262f5393e2eb449e5

Appel

4 octobre 2022

NIMES 02 octobre 2022 [X] C/ LE PREFET DE [Localité 2] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd896a3

Appel

12 février 2007

Arrêt n NoRG : S06 0352 Affaire : Alexandre X... c / S.A.R.L. ALPHA CONTROL S.A.R.L.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92716

Appel

8 septembre 2015

Alexandre X... C/ Me Christophe Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c41

Appel

8 décembre 2015

Alexandre X... était bien salarié de l'entreprise Dumartinet, son prédécesseur, au moment de l'accident dont il a été victime le 3 mai 1976 et que, n'étant pas en possession d'archives aussi anciennes,

Source officielle

comm

6079d35c9ba5988459c589f2

Cassation

23 mars 1982

SUR LE SECOND MOYEN QUI EST PREALABLE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QU'IL N'Y AVAIT LIEU DE METTRE A LA CHARGE DE M ALEXANDRE Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a134

Appel

4 février 2008

d'Alexandre X... reposait sur une cause réelle et sérieuse et non sur une faute grave, -pour le reste, confirmer le jugement entrepris et débouter Alexandre X... de l'ensemble de ses demandes, -condamner

Source officielle

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efeee

Appel

12 juin 2018

Alexandre X... recevable et bien-fondé en son appel, - Dire et juger que la promesse synallagmatique de cessions de parts sociales du 12 mars 2012, non signée par M.

Source officielle

6137264bcd5801467742474b

Cassation

26 mars 2003

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 décembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol et d'agression sexuelle

Source officielle

Chambre des référés

668d8b6a53e3bdd07789dba1

T. Judiciaire

9 juillet 2024

MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00442 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCQS PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

Source officielle

civ1

6137238ccd5801467740b3e7

Cassation

12 décembre 2000

Alexandre Z..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Wladimir Z..., 2 / de M.

Source officielle

2ème CHAMBRE CIVILE

67f0bdf12b128a29976856c4

Appel

4 avril 2025

MOTIFS : Sur le bien-fondé de la mesure de saisie des rémunérations diligentée le 2 mai 2023 à l'encontre de M. [L] par l'intermédiaire de la Selas Alexandre et associés, 21.

Source officielle

soc

613720eacd580146773ef70e

Cassation

12 janvier 1989

Alexandre de Z... ; que le 23 avril 1981, M.

Source officielle

civ1

60794b7b9ba5988459c433fe

Cassation

18 juin 1985

ALEXANDRE Z...