CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe6
29 février 2008
Bernard A...
Page 13 sur 54
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026729653
5 décembre 2012
Alexandre Lallet, rapporteur public ; 1.
civ2
613723d1cd5801467740e8fa
15 novembre 2001
Alexandre Z..., demeurant Mas de Lignières, 34210 Cesseras, 2 / de M.
6253c8ebbd3db21cbdd86a9a
1 avril 2003
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU PREMIER AVRIL DEUX MILLE TROIS APPELANTE : Madame X... prise en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Jérémy et Alexandre, tous deux
REFERES CONSTRUCTION
66fd999338de0398b51a79f5
2 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice la SARL CITYA MER ET SOLEIL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me
Pôle 5 - Chambre 9
68f07c078df3795388ea9aea
15 octobre 2025
CHEYSSON de CHEYSSON MARCHADIER, avocat au barreau de PARIS, toque K 43, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 2 pages) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU
Contestations Honoraires
6979ba93cdc6046d47f2fefb
26 janvier 2026
ORDONNANCE DE TAXE DU 26 JANVIER 2026 Monsieur Thomas VASSEUR, Premier président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD
3ème Ch. Civile Cab. 2
67f98a1b0ea89248182afa39
10 avril 2025
Civile Cab. 2 N° RG 23/08413 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MHLJ Minute n° Copie exec. à : Me Bernard ALEXANDRE Me Caroline BENSMIHAN Le Le greffier Me Bernard ALEXANDRE Me Caroline BENSMIHAN
4e chambre civile
69736f7acdc6046d476a832e
22 janvier 2026
MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 25/00078 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QQDR ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [B] [K] [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Alexandre
.
6a0bbbe1cdc6046d47234199
6 mai 2026
Stéphane BERTHELEMY Mme Anne PASCUAL et Mme Valérie PRUDHOMME Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
civ1
61372114cd580146773f0d2c
15 novembre 1989
(Var), 5°/ de Monsieur M..., Léon, Alexis VERGES, demeurant ... à Saint-Raphael (Var), 6°/ de Monsieur Alexandre B..., demeurant ...
SCHILTIGHEIM Civil
679aaec6e9a46d1f5a76c7d2
14 janvier 2025
ALEXANDRE - M.
6253cb27bd3db21cbdd8cf40
18 décembre 2008
Bernard E...
1/1/1 resp profess du drt
670d6105d1ffbed0eed8e5a3
14 octobre 2024
Monsieur [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 10] Monsieur [M] [J] [Adresse 9] [Localité 17] Monsieur [U] [P] [Adresse 3] [Localité 15] Monsieur [N] [Y] [Adresse 6] [Localité 13] Représentés par Me Alexandra
6253cc7dbd3db21cbdd903dc
13 mars 2013
D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Jean Marie X... ... 07000 PRIVAS ayant pour avocat Me Bernard
6253ca42bd3db21cbdd8a808
18 décembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP BERNARD-HUGUES-JEANNIN, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE S. A.
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6866d5c7d33109fd079b212e
3 juillet 2025
Me Jean Bernard GHRISTI Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : S.C.I.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301176
29 octobre 2015
Alexandre X... aux termes d'un acte de Me B... du 28 août 1992 et que M.
4ème chambre
DTA_2202113_20250127
27 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public ; - les observations de Me Stouffs, représentant Mme A.
ECLI:FR:CCASS:2017:C300678
8 juin 2017
Alexandre D..., domicilié [...], 11°/ à M. Roland E..., domicilié [...], 12°/ à la société MF Invest, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 13°/ à M.