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1 072 résultats pour « Alexandre BESNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe6

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Bernard A...

Source officielle

Page 13 sur 54

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SAGET LA PERRIÈRE, Marquis de Marigny, Hubert Legrand, Charles Ducrot, Jean Roblin, Jean Dumont, Arnaud de Lasalle, Cave Saint Vincent, Guy Saget, Marie de Beauregard, Pierre Yves Alexandre, Loiret-Frères, Pascal Langeais à Chinon (37), Raymond David à Saint Nicolas de Bourgueil (37), Louis Nerot à Bourgueil (37), Jean-Yves Heraud à Saumur (49), Pierre Nivot à Sancerre (18), Patrick Remond à Pouilly sur Loire (58), Jean Paul Labaume, Alexandre Jeannot, Béatrice et Jean Besnard, Pierre Dreux, Dominique Colin, Pascal et Monique Beudin, Marcel Gentil, Henri Lepetit, Pierre Archambault, Vins et grands Domaines de Loire, René Carroi, Olivier Breuzard, Joseph Balland, Chapuis, Guy Saget, La Perrière, Pierre Archambault, Locus, Emile Chupin, Guy SAGET, Joseph Balland-Chapuis, Balland-Chapuis, Le Chatillet, Comte Thibault, Cuvée Marguerite Marceau, Domaine Balland-Chapuis, J.B.C., Luc Javelot, Les Grandes Espérances, Les Eclaireurs, La Mulonnière

SIREN 304890817GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

25/10/2020

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Créations

Besnard, Thomas Xavier Alexandre

SIREN 888154309GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/08/2020

Voir →

Modifications diverses

SAGET LA PERRIÈRE, Marquis de Marigny, Hubert Legrand, Charles Ducrot, Jean Roblin, Jean Dumont, Arnaud de Lasalle, Cave Saint Vincent, Guy Saget, Marie de Beauregard, Pierre Yves Alexandre, Loiret-Frères, Pascal Langeais à Chinon (37), Raymond David à Saint Nicolas de Bourgueil (37), Louis Nerot à Bourgueil (37), Jean-Yves Heraud à Saumur (49), Pierre Nivot à Sancerre (18), Patrick Remond à Pouilly sur Loire (58), Jean Paul Labaume, Alexandre Jeannot, Béatrice et Jean Besnard, Pierre Dreux, Dominique Colin, Pascal et Monique Beudin, Marcel Gentil, Henri Lepetit, Pierre Archambault, Vins et grands Domaines de Loire, René Carroi, Olivier Breuzard, Joseph Balland, Chapuis, Guy Saget, La Perrière, Pierre Archambault, Locus, Emile Chupin, Guy SAGET, Joseph Balland-Chapuis, Balland-Chapuis, Le Chatillet, Comte Thibault, Cuvée Marguerite Marceau, Domaine Balland-Chapuis, J.B.C., Luc Javelot

SIREN 304890817GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

01/08/2019

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Radiations

WEEPASS, BESNARD, Alexandre

SIREN 828432229GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

21/11/2017

Voir →

Créations

WEEPASS, BESNARD, Alexandre

SIREN 828432229GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

28/03/2017

Voir →

CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026729653

Admin. suprême

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Alexandre Lallet, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CC

civ2

613723d1cd5801467740e8fa

Cassation

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Alexandre Z..., demeurant Mas de Lignières, 34210 Cesseras, 2 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a9a

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU PREMIER AVRIL DEUX MILLE TROIS APPELANTE : Madame X... prise en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Jérémy et Alexandre, tous deux

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999338de0398b51a79f5

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice la SARL CITYA MER ET SOLEIL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07c078df3795388ea9aea

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

CHEYSSON de CHEYSSON MARCHADIER, avocat au barreau de PARIS, toque K 43, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 2 pages) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

6979ba93cdc6046d47f2fefb

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

ORDONNANCE DE TAXE DU 26 JANVIER 2026 Monsieur Thomas VASSEUR, Premier président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 2

67f98a1b0ea89248182afa39

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Civile Cab. 2 N° RG 23/08413 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MHLJ Minute n° Copie exec. à : Me Bernard ALEXANDRE Me Caroline BENSMIHAN Le Le greffier Me Bernard ALEXANDRE Me Caroline BENSMIHAN

Source officielle
CA

4e chambre civile

69736f7acdc6046d476a832e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 25/00078 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QQDR ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [B] [K] [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
TCOM

.

6a0bbbe1cdc6046d47234199

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Stéphane BERTHELEMY Mme Anne PASCUAL et Mme Valérie PRUDHOMME Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d2c

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

(Var), 5°/ de Monsieur M..., Léon, Alexis VERGES, demeurant ... à Saint-Raphael (Var), 6°/ de Monsieur Alexandre B..., demeurant ...

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aaec6e9a46d1f5a76c7d2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ALEXANDRE - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf40

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

Bernard E...

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

670d6105d1ffbed0eed8e5a3

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Monsieur [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 10] Monsieur [M] [J] [Adresse 9] [Localité 17] Monsieur [U] [P] [Adresse 3] [Localité 15] Monsieur [N] [Y] [Adresse 6] [Localité 13] Représentés par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903dc

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Jean Marie X... ... 07000 PRIVAS ayant pour avocat Me Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a808

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

PERICCHI, avoués à la Cour assistée de la SCP BERNARD-HUGUES-JEANNIN, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE S. A.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6866d5c7d33109fd079b212e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Me Jean Bernard GHRISTI Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : S.C.I.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301176

Cassation

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Alexandre X... aux termes d'un acte de Me B... du 28 août 1992 et que M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202113_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public ; - les observations de Me Stouffs, représentant Mme A.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300678

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Alexandre D..., domicilié [...], 11°/ à M. Roland E..., domicilié [...], 12°/ à la société MF Invest, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 13°/ à M.

Source officielle