Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
67169b89b098d256e1fd4656
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[W] [E] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Alexandre DE VREGILLE - #D0044 représentée par Maître Véronique MARRE de la SELARL SELARL MARRE & GUILLARD - #E1253 représenté par Me Anne BERARD QUELIN - #
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec88
10 janvier 2012
10 janvier 2012
De leur union, sont issus William, né le 18 mars1991, Audrey née le 23 avril 1992, Jimmy né le 27 juillet 1993 et Alexandre né le 15 novembre 1996.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2210984_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Considérant ce qui suit : 1 Madame A D, ressortissante égyptienne née le 1er mars 1965 à Alexandrie, entrée en France le 25 avril 2019 munie d'un visa délivré par les autorités consulaires espagnoles
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000039442429
2 décembre 2019
2 décembre 2019
Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 11 décembre 2018 et 11 mars 2019 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société General Electric Medical Systems demande
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300804
16 juin 2009
16 juin 2009
Y... et la société civile professionnelle Philippe Abel et Alexandre Levillain contre l'arrêt rendu le 7 février 2007 par la cour d'appel d'Agen, dans le litige les opposant aux consorts Z... ; Attendu
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63b7cd056b63637c907b7c0f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[O] [P] ont saisi la commission de surendettement de Seine-et-Marne qui a, le 2 décembre 2019, déclaré leur demande recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92997
4 novembre 2015
4 novembre 2015
né le 29 Mars 1940 à Ajaccio (20000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...
Source officielleciv1
6137238ccd5801467740b3e6
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Alexandre A..., demeurant ..., 2 / de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101103
1 décembre 2010
1 décembre 2010
X..., de nationalité allemande, et Mme Y..., de nationalité française, se sont mariés en 1985 en Allemagne ; que deux enfants, Helmut et Régis sont nés de cette union ; que par jugement du 10 mars 1997
Source officielleciv1
613721f1cd580146773f8f0d
29 avril 1993
29 avril 1993
Marc X..., demeurant 26, boulevard Gabrieluist'hau à Nantes (Loire-Atlantique), pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de son fils mineur Alexandre X..., 28) M.
Source officielleciv3
613723d6cd5801467740ec87
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Georges X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 2000 par le tribunal d'instance de Cannes, au profit du syndicat des copropriétaires Le Parc Alexandra, dont le siège est ...,
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2105457_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
La société anonyme d'HLM LOGIREP a conclu un bail avec Mme A pour un bien situé 2 rue Alexandre Dumas à Villejuif.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2105469_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
La société anonyme d'HLM LOGIREP a conclu un bail avec Mme A pour un bien situé 2 rue Alexandre Dumas à Villejuif.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2005437_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
La société anonyme d'HLM LOGIREP a conclu un bail avec Mme A pour un bien situé 2 rue Alexandre Dumas à Villejuif.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2005447_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
La société anonyme d'HLM LOGIREP a conclu un bail avec Mme A pour un bien situé 2 rue Alexandre Dumas à Villejuif.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934dd
14 septembre 2016
14 septembre 2016
ARRET No ----------------------- 14 Septembre 2016 ----------------------- 15/ 00268 ----------------------- SARL RESTAURANT MARE E SOLE C/ Jennifer X... ---------------------- Décision déférée à la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00448
6 avril 2022
6 avril 2022
[Y] a été licencié pour motif économique le 1er mars 2016.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0410DEC005244999
10 avril 2001
10 avril 2001
Le requérant perçut également une pension de retraite mensuelle de 162 Marks de la RDA en vertu de l’ordonnance sur l’assurance retraite complémentaire facultative du 15 mars 1968 ( Verordnung
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473256.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Par une ordonnance n° 2301814 du 28 mars 2023, le juge des référés du tribunal administratif de Melun a rejeté sa demande.
Source officiellePage 13 sur 429