Lucien et Albert X..., Y..., Z..., les conclusions de M.

d'autres sociétés du groupe et parmi celles-ci à la SCA du Domaine Saier, propriétaire d'une exploitation viticole ; que le juge-commissaire a ordonné la cession de cette unité de production aux sociétés Albert

Albert B... avait empêché les consorts A... de disposer du terrain dès le décès de M.

M... épouse V..., né le [...] à Albert (Somme), demeurant [...] ) agriculteur à titre principal depuis le 3 mai 2005, titulaire d'un brevet professionnel option « responsable d'exploitation agricole »

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 avril 2000, qui, pour outrages à une personne chargée d'une mission de service public, l'a condamné à 4 000 francs d'amende

Châteauneuf-lès-Martigues a constaté que sur un terrain, cadastré section A, parcelles 3233 et 3271, classé en zone agricole non constructible, se trouvaient déposés un chalet en bois et un abri de type algéco

Albert, président, et de MM. Ors et Crabol, conseillers, et qu'à l'audience publique des débats du 16 juillet 1997 (cf p.12), cette même cour était composée de M.

Albert, contre l'arrêt n° 10 de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 28 novembre 1990, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 30 000 francs d'amende, a ordonné la confusion de cette

1992 et qu'il n'avait" commencé à ne plus se rendre compte de la réalité des choses" qu'en 1996, année du décès de son épouse, et indiquant ne pas détenir d'écrits de son père ; que François D... et Albert

Albert Conseillers : M. Delpech Mme Baudon" ; mais également : "Président : M. Albert Conseillers : Mme Martin-Pigalle M.

Seine-Maritime), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1989 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société Cochery Bourdin Chausse, aux droits de l'entreprise Albert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 23 septembre 2004), qu'Albert X

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 septembre 1995), que les époux A..., aux droits desquels sont les consorts A..., exposant que l'accès à leur domicile, situé au n° 10 de la rue Marcellin Albert

(Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1992 par la cour d'appel de Lyon (1er chambre civile), au profit du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 32, cours Albert Thomas à Lyon

Albert X..., 2°/ de Mme Thérèse Y..., épouse de M.

concernant l'hôtel Bellevue ne se retrouve pas dans la comptabilité de la SARL Cao Thang ; que le dépouillement des factures de location de draps révèle un montant de 3 522 draps facturés pour l'hôtel Albert

Albert, - LA SOCIETE X...

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 26 septembre 1990, qui, pour défaut de paiement de cotisations en matière d'assurance vieillesse, l'a condamné