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648 résultats pour « Alain FREVILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893db

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Alors que cette affaire allait être évoquée devant la cour d'appel de Caen, M. Z... qui avait nié les faits jusque là, les a reconnus mais sur ordre de la direction et a versé une attestation de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d636

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Elle allait jusqu'à suspecter l'influence d'une secte ou d'un mouvement pornographique. Sa fille lui avait retiré en décembre 2008 la procuration qu'elle avait sur ses comptes bancaires.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02537

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

III qu'elle allait chez lui, qu'il venait la chercher en moto, qu'ils avaient couché ensemble " et que cet homme s'appelait J. L.

Source officielle
CC

cr

613725c1cd580146774204b3

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

avec le caractère de Raoul X... qui, lorsqu'il disposait de toutes ses facultés mentales, s'était toujours comporté comme un homme d'affaires avisé, et qui - selon Francis E..., ami de l'intéressé - "allait

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02635_20250813

Admin. Appel

13 août 2025

13 août 2025

Ainsi, au jour de la signature de la promesse de vente le 16 novembre 2011, la situation financière et commerciale de la SAS CQFD demeurait fragile et ne permettait pas de prévoir avec une probabilité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7cd

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

la résidence habituelle de sa fille à son propre domicile prétendant notamment que c'était Aurélie X... elle-même qui lui avait demandé de s'occuper de Luna dans le courant de l'été 2010 car elle " n'allait

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310488

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

(tronçon B-E-F) l'existence de réseaux desservant le [...] ainsi que d'une borne à incendie, il indique également que ce chemin est carrossable mais fragile et demande une circulation à une vitesse très

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110284

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

Compte tenu de l'ensemble de ces éléments, du fait qu'E... qui va entrer prochainement dans l'adolescence, a traversé une période difficile et reste encore fragile, l'intérêt de l'enfant commande de ne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Güvenerc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2016:0614JUD006180808

Admin. suprême

14 juin 2016

14 juin 2016

Ces soldats indiquèrent aussi qu’ils avaient entendu le capitaine dire à Cevdet Güvener qu’il le pardonnait pour cette fois-ci, qu’il n’allait pas le renvoyer devant le tribunal, qu’il allait décider d

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

6162da6edda066944ee0e83a

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

Si la fragilisation nécessite des renouvellements plus rapides, M. [H] [I] pourra demander une indemnisation complémentaire.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03275

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Alain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 8 février 2016, qui, pour blessures involontaires aggravées et travail dissimulé, l'a condamné à deux ans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91385

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

Elle invoque une santé fragile, et expose qu'elle est arrêtée régulièrement par son médecin traitant.

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94faa40f8b0008cb74a5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Sur la déchéance du terme Les époux [Z] font valoir qu'aucune des multiples lettres de mise en demeure ne mentionne qu'une déchéance du terme pouvait et allait être prononcée et la seule précision d'un

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00107

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

et lui permettait de recourir à un expert ; que le CHSCT n'a versé aux débats aucun élément permettant de soutenir que la suppression de cinq tournées et que la réorganisation des tournées restantes allait

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6598fc9c2cd0ee00081f438f

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Il note qu'au jour de l'audience, l'adhésion au traitement demeure fragile.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fda69bd2a2792b2e8034420

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

la vie et la carrière d'[R] [P], d'avoir à cet effet recherché une chanteuse capable d'interpréter [R] [P] sans l'imiter ou la caricaturer, avoir choisi Mme [C] [H] ainsi qu'un accordéoniste auquel allait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100774

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Sassoust, avocat général, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Auroy, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent , avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01081

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

adéquates, ce qui a provoqué de la part de Mme X... une sorte de crise hystérique avec des hurlements devant le personnel mais aussi et surtout devant les résidents qui sont des personnes âgées et fragiles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92439

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

jugement rendu le 05 DECEMBRE 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : Société SMABTP dont le siège social est 114, Avenue Emile Zola - 75739 PARIS CEDEX 15 représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd8815a

Appel

22 février 2006

22 février 2006

X... ... 34400 ST CHRISTOL Représentant : Me RENVERSEZ substituant Me Alain CHEVILLARD (avocat au barreau de MONTPELLIER) Monsieur Y...

Source officielle