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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC : URSSAF
éguliercomparante en personnec/DEFENDERESSE
65b2b489fd6229a4e58a400e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 09 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : BARBAUDY Michel AGGAL
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
éguliercomparante en personnec/DEFENDERESSE
65b2b498fd6229a4e58a4616
9 janvier 2024
9 janvier 2024
comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 09 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : BARBAUDY Michel AGGAL
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
Marie-hélène GUIDON-VERMESSE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b2b499fd6229a4e58a4627
9 janvier 2024
9 janvier 2024
munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 09 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : BARBAUDY Michel AGGAL
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
éguliercomparante en personnec/DEFENDEURS
65b2b499fd6229a4e58a462d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 09 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : BARBAUDY Michel AGGAL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043607317
28 mai 2021
28 mai 2021
Protocole d’accord CSE relatif à l’accompagnement et au suivi du déploiement du projet AGILE CAMPUS sur le périmètre du CSE Siège Voyages sur les volets évolution des modes de travail, aménagement et organisation
Source officiellesoc
613723adcd5801467740cd1b
16 mai 2001
16 mai 2001
arrêt rendu le 17 septembre 1998 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), au profit de Mme Fabienne Z..., domiciliée ..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Maisons Agate
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027069231
15 février 2013
15 février 2013
soumis aux juges du fond qu'à l'occasion de l'augmentation de capital de la société Financière La Galise, le 15 novembre 2000, Mme B...a apporté 41 650 bons de souscription autonomes (BSA) de la société Agate
Source officielleTrib. de Commerce
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
La déclaration a été effectuée le 24 juin 2025 par : La société AGLAE EVENTS [Adresse 1] en personne et représenté par Maître Georges-Alexandre DERRIEN -Toque n° 623 [Adresse 2] Convocation lui a été
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315b
13 avril 2016
13 avril 2016
.: - Aglaé le 27 mars 1999, - Enguerrand le 25 avril 2000, - Tilde le 18 mars 2003, - Avène le 6 mars 2004, - Chlodwig le 28 janvier 2007, - Gladys le 25 février 2008.
Source officielleSociale E salle 4
681306a48cc74354d6647485
25 avril 2025
25 avril 2025
L'ensemble du groupe AGAPES RESTAURATION comprenant la société SURESTAG et toutes ses filiales auquel appartient FLUNCH SAS connaît une décroissance financière qui s'est accentuée avec la situation connue
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301589_20230825
25 août 2023
25 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2023, la SPL AGATE, représentée par Me Foglia, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée sur laquelle elle formule les protestations et
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502162_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
jours de congés par voie d'indemnisation, d'alimentation exceptionnelle du compte épargne temps (CET) ou de toute autre solution négociée, ainsi qu'une clarification des procédures CET sur le logiciel Agatte
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2010:190
15 avril 2010
15 avril 2010
#Makhteshim-Agan Holding BV und andere gegen Europäische Kommission.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2005:147
27 avril 2005
27 avril 2005
#Makhteshim-Agan Holding BV, Alfa Georgika Efodia AEVE og Aragonesas Agro, SA mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.
Source officielleChambre civile 1-7
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22 mai 2026
22 mai 2026
Elle est agacée parce qu'elle n'a droit qu'à quelques appels par jour, et son ami ne peut pas la voir.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01520
19 décembre 2023
19 décembre 2023
L'autorité des marchés financiers s'agace de ces manipulations alambiquées pour contourner la réglementation » ; « Après ce débat pour savoir si les ventes de Gamme H relèvent bien de la surveillance du
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
égulierc/DEFENDERESSE
65b2b499fd6229a4e58a4634
9 janvier 2024
9 janvier 2024
comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 09 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : BARBAUDY Michel AGGAL
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a2f
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Il fait valoir que les modalités du travail et notamment le co-voiturage auraient été expliquées à Jean X...s'il s'était rendu au rendez-vous prévu sur le site AGAPES le 2 juin 2003.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01214
15 décembre 2009
15 décembre 2009
tombés dans le domaine public, à la suite de leur reprise dans des publications et des éditions de logiciels ; Daniel Y... a cependant précisé avoir personnellement constaté, lors de la présentation d'AGIL
Source officiellecr
61372626cd5801467742352e
14 janvier 2003
14 janvier 2003
comme l'étaient les anciens plafonds, allongé sur le sol au milieu des gravats ; que selon Gérard Y..., dans son audition recueillie quelques jours après l'accident, José A..., ouvrier d'expérience et agile
Source officiellePage 13 sur 80