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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93441

Appel

21 juin 2016

21 juin 2016

être supérieure à 10. 000 euros, - en première page d'accueil du site internet www. carresol-parquet. com, accessible tant depuis un ordinateur classique que depuis tout autre outil de communication (tablettes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200855_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

bac livré, le caractère grossier des soudures et découpes réalisées dans les plans en inox, l'aspect tranchant des jointures situées au niveau des angles, l'absence de porte d'accès de service et de tablette

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01400_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Le projet n°8 " Etude de faisabilité pour de nouveaux points d'ancrage " vise à concevoir des systèmes de fixation pour des tablettes latérales et des pare-soleil, compatibles avec trois véhicules différents

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05116_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Elle a ainsi fourni à la société MCA Technology sur la période du 15 décembre 2011 au 29 mars 2012 des disques durs, des processeurs et des tablettes pour un montant s'élevant à 912 039,82 euros toutes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0522DEC002722995

Admin. suprême

22 mai 1998

22 mai 1998

  I       have seen Dr Rowe in here he wrote me up for some new       tablets fenzodine white tablets like white smarties.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1990:1025JUD001178785

Admin. suprême

25 octobre 1990

25 octobre 1990

supervisory probation officer; (ii)   attend Dr Field’s Clinic at St Leonard’s Hospital, London N1 for such care and treatment as recommended; (iii)   continue to take hormonal drug treatment, in tablet

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005730_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

En deuxième lieu, l'intéressé sollicite le versement de la somme de 50,60 euros correspondant à l'achat d'un tabouret de douche et de gel hydro-alcoolique le 21 mars 2013.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

A.Kc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2018:1009JUD002760711

Admin. suprême

9 octobre 2018

9 octobre 2018

chez lui, accompagné de deux amis   ; après un repas arrosé, les deux amis de B.B. étaient partis et il s’était retrouvé seul avec lui   ; pendant le repas, B.B. avait sorti de sa poche une tablette

Source officielle
CE

CASELAW;STATEMENTOFFACTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3606228-4085947

Admin. suprême

25 juillet 2011

25 juillet 2011

for various breaches of the prison regulations, inter alia , refusal to comply with orders or interference with the execution of orders, refusal to eat meals, aggressive behaviour and possession of tablets

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1107DEC005464617

Admin. suprême

7 novembre 2017

7 novembre 2017

During the search several smartphones, tablets and other devices were seized.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6312eea02e6a8e4f13ca6047

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

société Connected World Services France indique avoir pour activités la 'vente de connexion via des accords opérateurs, la vente de produits à valeur et service, la vente de téléphones, la vente de tablettes

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6364ba2ce405357f749ea4f6

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

* démarches administratives incluses, outre * 1 pack GSE 6 + la c system autoconsommation * 1 tablette, *1 batterie, * 1 pack prises connect, * 1 ballon thermodynamique, * 1 pack Led relampins

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbcecdc6046d47570bec

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

place depuis quatre ans sans qu'aucune observation ne lui ait été faite ; que s'agissant du kilométrage indiqué par l'employeur, il est établi que le logiciel utilisé par les chauffeurs au moyen d'une tablette

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0614DEC003402905

Admin. suprême

14 juin 2007

14 juin 2007

possession of drugs, driving without a driving licence and illegal gambling (16 September 1998); (ii) unlawful possession of police scanner (1 February 2000); (iii) purchase and consumption of rohypnol tablets

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01217

Cassation

16 juin 2010

16 juin 2010

dictionnaire "le ROBERT" sous les termes "ameublement" et "meuble", ne permet pas à la société LEROY MERLIN d'établir qu'elle exerce une activité de "commerce de détail d'ameublement »; qu'ainsi, la vente de tablettes

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fca813b27901e70f60939df

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

de la porte épaufré (côté intérieur et sur le bâti local B5 ; deuxième bureau sur la droite après l'entrée) ; trace noirâtre au niveau du bâti ( local recup) - intérieurs de châssis aluminium et tablettes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

69047b2382c7820b7f25251e

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

« Lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes de sport ; montures de lunettes, étuis à lunettes, chainettes de lunettes ; étuis, coques, sacs, sacoches et housses de protection pour ordinateurs, tablettes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

644229fdd2fa6fd0f804054d

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

lui notifiant sa mise à pied conservatoire et fait état également de deux courriels du 12 octobre 2017 de son employeur lui demandant de lui laisser les codes d'accès à son téléphone ainsi qu'à sa tablette

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0bd5ca6d8d0f8ef690d

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

déclarées au connaissement sous le code IMDG correspondant à des matières sujettes à l'inflammation spontanée, le connaissement se bornant à indiquer que le conteneur est chargé de 670 cartons de « Fahm tablets

Source officielle
CA

17e chambre

64a7b2643bcaf505db696bab

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Enfin, l'employeur ne conteste pas que l'outil de travail principal de la salariée (une tablette) ne fonctionnait pas quand elle a repris son activité, ses accès aux logiciels professionnels n'étant également

Source officielle

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