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3 866 résultats pour « Mercel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6690c72d0d808eb34e455400

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

FAITS ET PROCEDURE Dans le cadre d'une opération de défiscalisation, la SNC Niel 83 a loué à la SARL STPA, suivant contrat de location n°1708003GUA du 25 septembre 2017, un camion de marque Mercedes

Source officielle

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TJ

Pôle social

65a16ad50ddb7789268f147b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

En revanche, elle a contesté le surplus de l'avantage en nature véhicule de Mme [G], sur le principe pour le véhicule FIAT 500 à compter d'octobre 2017 et sur son montant pour le véhicule MERCEDES.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00361

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

T... et, à une autre occasion, la Mercedes de M. H... K... appartenant à B... ; qu'il a affirmé fréquenter la famille K..., et spécialement MM.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:226

droit européen

23 avril 2015

23 avril 2015

#Iglotex S.A. tegen Bureau voor harmonisatie binnen de interne markt (merken, tekeningen en modellen) (BHIM).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0426JUD002509107

Admin. suprême

26 avril 2011

26 avril 2011

A silver Mercedes ML pulled up alongside them. Two men got out and grabbed L.B.-dze by the neck to push him into the car.

Source officielle
CA

Rétentions

66b5b10e1eb0145eaea82f56

Appel

8 août 2024

8 août 2024

] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Christelle BOURRET MENDEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6719e5115857dd64cbdaa690

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Cour : Jugement du 11 Mai 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° F 21/00413 APPELANTE Madame [C] [X] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Cédric MENDEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518614_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

A..., représenté par Me Mengelle, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision du 7 août 2025 par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2504160_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

A ressortissant tunisien et née le 29 décembre 1970 à Menzel Bourguiba est entré en France le 7 juin 2002 avec un visa, il a obtenu une première carte de résident le 14 février 2003 puis une seconde le

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2303484_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

B ; - et les observations de Me Bourret Mendel, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2505720_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

D B, représenté par Me Mengelle, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision non datée,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f76

Appel

6 février 2002

6 février 2002

légaux ayant son siège 15 rue du Qautre Septembre - 75002 PARIS ou encore 127 avenue Charles de Gaulle - 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoué assistée de Maître Jacques MENDEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd8620e

Appel

6 février 2002

6 février 2002

légaux ayant son siège 15 rue du Qautre Septembre - 75002 PARIS ou encore 127 avenue Charles de Gaulle - 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoué assistée de Maître Jacques MENDEL

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2402742_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

A B, représenté par Me Mengelle, a demandé au tribunal d'enjoindre au préfet de l'Essonne de réexaminer sa situation en exécution du jugement n° 2002638 du 30 juin 2020 et, le cas échéant, d'assortir cette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2300302_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

C A, ressortissant algérien né le 20 octobre 1972 à Tala Amara (wilaya de Tizi Ouzou), titulaire d'un certificat de résidence algérien de dix ans valable jusqu'au 26 octobre 2028, a épousé à Menzel

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CAA

Juge des référés

ORCA_25TL02011_20260114

Admin. Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B... représenté par Me Bourret Mendel, demande à la cour : d’annuler ce jugement du 16 mai 2025 ; d’annuler la décision du 22 avril 2025 du directeur général de l’Office français de l’immigration

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2600969_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

B... représenté par Me Bourret-Mendel, avocate, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la préfète de l’Hérault de lui

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL02396_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

A... représenté par Me Bourret Mendel, demande à la cour : d’annuler ce jugement du 4 juillet 2025 ; d’annuler la décision du 18 juin 2025 du directeur général de l’Office français de l’immigration

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CA

TROISIEME CHAMBRE

633fc2f7e633183e2ee1797f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[D], conducteur salarié d'un poids lourd Mercedes appartenant à son employeur, la société Fashion partner group, est venu percuter par l'arrière un camion Volvo conduit par M.'

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CA

Chambre famille 2-2

6780b7af34dc79f9f061504c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Fixé la créance envers l'indivision post communautaire à l'encontre de [H] [K] pour l'achat du véhicule Mercedes à la somme de 35 925,05 euros.

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