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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

69e1d164cdc6046d4789bc73

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

* Mme [O] [B] demande le remboursement d'une tablette aggloméré à remplacer dans le placard de la 2e chambre ainsi que de 4 charnières de portes et meubles à remplacer pour le placard de la 2e chambre

Source officielle

Page 128 sur 139

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC004352498

Admin. suprême

12 avril 2001

12 avril 2001

-pain’ tablet. However, precisely this painkiller is not recommended by critical doctors. It has too many different active substances.” The W.-company, which produced the “C.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

68dec3bc6af9fd1f8094d854

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

un linéaire d'environ 4 m avec une entrée centrale encadrée de deux vitrines, grand comptoir réfrigéré, autres meubles présentoirs à l'arrière dudit comptoir, 4 places assises précédant une simple tablette

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357483146e04f531ebc4

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[Z] [G] (« Concernant le travail en lui-même je peux dire qu'il n'y avait pas surcharge de travaille et l'affluence des clients était gérable et on avait même le temps de regarder des films sur ma tablette

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c88593736057d78a9ed

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Le salarié a par ailleurs suivi une formation en janvier 2016 (tablettes Androïd) et il a annulé une formation en décembre 2016.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6385826f3a04f52166fa

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

MIDI-PYRÉNÉES pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS ALBI 444 953 830 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Lynda TABART

Source officielle
TJ

Référés

6868410e4965b5d9df3271c0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COMPANY, puis auprès de la société de droit allemand ERGO VERISCHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, - que les travaux au titre du bardage, de l’isolation thermique, du bardage vertical en lames ainsi que des tablettes

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67f96a720ea89248182a8d85

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

tableau Baie informatique Fourniture d’un coffret mural 10 pouces 6U ; fourniture d’un panneau de brassage 1 U, 10’’ pour les 12 connecteurs ; fourniture d’un panneau passe fil 1U ; fourniture d’une tablette

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

660cf26f7c1ccb0008628fb5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures : Remplacement des tablettes et tasseaux de placard et réparation de leur dispositif de fermeture; fixation de raccords et remplacement

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa1f8ea34ad1000858171f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

rapporter cette preuve, alors surtout que dans sa plainte déposée le 17 juin 2018, elle évoquait une agression à son domicile par quatre hommes qui en voulaient à son argent et ont volé notamment des tablettes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af691db6c6260008b5310a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

supérieure à 10 000 euros ; en première page d'accueil des sites internet franprix.fr et groupe-casino.fr, accessibles tant depuis un ordinateur classique que depuis tout autre outil de communication (tablettes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:1127DEC002942495

Admin. suprême

27 novembre 1996

27 novembre 1996

#xa0;      On 29 January 1992 five men (three British and two Belgians) were arrested in Kortrijk in Belgium in possession of 1 kg of cocaine, 8 kg of amphetamine and 70 ecstasy tablets

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0506DEC002763112

Admin. suprême

6 mai 2014

6 mai 2014

concerning the applicant in the Rahova Prison medical register: on 24   April   2002 the applicant had received treatment with a saline solution and medical charcoal because of an overdose of tablets

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10661

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

écrite, et plus particulièrement celui de la presse Magazines, est confronté, depuis plusieurs années, au développement de 1'internet et à la démocratisation des supports numériques (smartphones, tablettes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10659

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

écrite, et plus particulièrement celui de la presse Magazines, est confronté, depuis plusieurs années, au développement de l'internet et à la démocratisation des supports numériques (smartphones, tablettes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10660

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

écrite, et plus particulièrement celui de la presse Magazines, est confronté, depuis plusieurs années, au développement de l'internet et à la démocratisation des supports numériques (smartphones, tablettes

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603216a4f1e9e94e565864c4

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

le locataire est tenu, s'il n'y a clause contraire, sont celles désignées comme telles par l'usage des lieux, et, entre autres, les réparations à faire : - aux âtres, contre-coeurs, chambranles et tablettes

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fda348c365c1b7a92e1cc3b

Appel

13 septembre 2019

13 septembre 2019

A ce titre, le salarié s'interdit d'encarter les documents à distribuer, d'effectuer des dépôts non prévus dans les plans de distribution sur les tablettes ou en tas, de jeter ou de détruire les documents

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00522

Cassation

14 mars 2017

14 mars 2017

ordonner la restitution des scellés qui ont été constitués à l'occasion de ladite perquisition : - scellé provisoire TECH constitué par deux téléphones portables avec chargeurs, trois clés USB, une tablette

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10837

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Neovote précise que les votes exprimés à partir des postes mis à disposition par l'employeur bénéficient du même niveau de sécurité que les votes exprimés depuis n'importe quel terminal de type PC, tablette

Source officielle