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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01668

Cassation

19 août 2020

19 août 2020

Bellenger, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01669

Cassation

19 août 2020

19 août 2020

Bellenger, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01672

Cassation

19 août 2020

19 août 2020

Bellenger, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des

Source officielle
CC

cr

ésormais devant près le tribunal judiciaire de Dijonc/M. G

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01291

Cassation

9 juin 2020

9 juin 2020

Bellenger, Lavielle, Samuel, Mme Goanvic, conseillers de la chambre, Mmes Chauchis, Méano, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01072

Cassation

26 mai 2020

26 mai 2020

Bellenger, Lavielle, Samuel, conseillers de la chambre, Mme Méano, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Lemoine, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01785

Cassation

21 août 2019

21 août 2019

Bellenger, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01799

Cassation

21 août 2019

21 août 2019

Bellenger, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01801

Cassation

21 août 2019

21 août 2019

Bellenger, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre.

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant la cour d'appel de Rouenc/M. E

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01804

Cassation

21 août 2019

21 août 2019

Bellenger, Lavielle, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, M. Talabardon, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01434

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

Bellenger, Lavielle, Samuel, conseillers de la chambre, Mme Chauchis, Mme Méano, conseillers référendaires ; Avocat général : Mme LE DIMNA ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; En foi de quoi la présente

Source officielle
CC

cr

Bordeauxc/Mme A

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02248

Cassation

8 octobre 2019

8 octobre 2019

Bellenger, Lavielle, Samuel, conseillers de la chambre, Mmes Chauchis, Méano, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02252

Cassation

8 octobre 2019

8 octobre 2019

Bellenger, Samuel, conseillers de la chambre, Mmes Chauchis, Méano, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02094

Cassation

24 septembre 2019

24 septembre 2019

Bellenger, Lavielle, Samuel, conseillers de la chambre, Mmes Chauchis, Méano, M. Leblanc, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Quintard ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

Toulousec/M. N

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00979

Cassation

16 avril 2019

16 avril 2019

Bellenger, Lavielle, Samuel, conseillers de la chambre, Mme Méano, conseiller référendaire ; Avocat général : Mme LE DIMNA ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00723

Cassation

19 mars 2019

19 mars 2019

Bellenger, Lavielle, Samuel, conseillers de la chambre, Mme Méano, M. Violeau, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie devant le tribunal de police de Grassec/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00724

Cassation

19 mars 2019

19 mars 2019

Bellenger, Lavielle, Samuel, conseillers de la chambre, Mme Méano, M. Violeau, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00259

Cassation

28 janvier 2020

28 janvier 2020

Bellenger, Lavielle, Samuel, Mme Goanvic, conseillers de la chambre, Mme Méano, M.

Source officielle
CC

cr

Pointe- à-Pitre du chef de diffamationc/M. M

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00288

Cassation

2 février 2021

2 février 2021

Bellenger, Samuel, Sottet, conseillers de la chambre, Mme Méano, M. Leblanc, Mme Guerrini, conseillers référendaires, M. Desportes, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00289

Cassation

2 février 2021

2 février 2021

Bellenger, Samuel, Mme Goanvic, M. Sottet, conseillers de la chambre, Mme Méano, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Desportes, premier avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

Montaubanc/Mme P

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00290

Cassation

2 février 2021

2 février 2021

Bellenger, Samuel, Mme Goanvic, M. Sottet, conseillers de la chambre, Mme Méano, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Desportes, premier avocat général, et M.

Source officielle

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