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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème CHAMBRE FAMILLE
69679a27cdc6046d4745100c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
] immatriculé AC322487 afin d'en évaluer la valeur vénale, en décrire les dommages actuels, en identifier la cause et déterminer le coût des travaux de remise en son état antérieur à la mise en cale sèche
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6630898603169600084135f6
29 avril 2024
29 avril 2024
Le juge a également retenu que la garantie de parfait achèvement devait aussi s'appliquer pour les problèmes de défaut de fixation de la baignoire, d'antenne télévision et de sèche-serviette et a octroyé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300278
18 mars 2021
18 mars 2021
ainsi définies multipliées par les hauteurs sous plafond et sans qu'il soit tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2515370_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
du 27 janvier 2025, régulièrement publié le 30 janvier suivant au recueil n° 85-2025-019 des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, le préfet de la Vendée a donné délégation à Mme Nadia Seghier
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2600637_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Au cours de l’audience publique tenue le mardi 3 février 2026 à 14 heures 30, en présence de Mme Serhir, greffière d’audience, Mme Gay a lu son rapport et entendu : - Me Guranna substituant Me Gentilhomme
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2301013_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
En premier lieu, l'arrêté attaqué a été signé par Mme Nadia Seghier, secrétaire générale de la préfecture d'Indre-et-Loire.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21415_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
A Seghir, Moukhatari, A Yahia, Ait Said et Benkacem, il a été procédé à une déclaration préalable à l'embauche ; - concernant la situation de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00252_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
que : - les émissions de poussières sont modérées et n'atteignent ni la voie publique ni les habitations proches ; - elles ne génèrent pas de nuisances olfactives ou sonores ; - les plaques du séchoir
Source officiellecr
édure suiviec/Aimée et Stéphan X
6079a8519ba5988459c4cac8
24 octobre 1996
24 octobre 1996
poursuites, précisent que cette sous-position comprend des préparations alimentaires faites à base d'oeufs de poissons lavés, débarrassés des parcelles d'entrailles adhérentes, salés, voire pressés ou séchés
Source officielleChambre civile 1-7
68f1cd772f77035fb0bf7e28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
: Monsieur [E] [M] né le 27 Octobre 1999 à [Localité 5] (MAROC) (99) de nationalité Italienne Actuellement assigné à résidence au [Adresse 2] [Localité 4] comparant, assisté de Me Marilyne SECCI
Source officielle20e chambre
63be641513ef607c90ab687f
10 janvier 2023
10 janvier 2023
rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [X] [H] [V] [F] né le 03 Février 1994 à [Localité 3] (COTE D'IVOIRE) de nationalité Ivoirienne CRA PLAISIR comparant, assisté de Me Marilyne SECCI
Source officielle2e chambre sociale
627ca8104781dc057dee7a4c
11 mai 2022
11 mai 2022
En outre, pour repeindre le bateau, il fallait le mettre en cale sèche ce qui n'a été fait à aucun moment.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab7e7bcdc6046d47c901f0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
réalisation de tous travaux de construction, de rénovation ou de réparation dans les domaines de la maçonnerie, de la menuiserie, de l'électricité, de la plomberie, de la pose de Placoplatre et cloisons sèches
Source officielleBIENS
687165b9d395d6ba9f2a791b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle demande en outre à être autorisée à récupérer le mobilier entreposé chez sa fille (congélateur, sèche-linge,aspirateur DYSON, canapé d'angle, banquette IKEA et cadre).
Source officielle3ème chambre
DTA_2511833_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 7 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Comment by JIMENEZ Julia: C’est une OQTF sèche, on rejette et donc on n’enjoint rien : pour moi il est inutile de mettre le préf 93
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2600417_20260216
16 février 2026
16 février 2026
condition d’urgence posée à l’article L. 521-1 du code de justice administrative est remplie, dès lors que l’urgence est présumée en cas de refus de contrat jeune majeur, qu’il s’agit d’une sortie « sèche
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2506538_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Au moment de l’achat et pendant les premières années d’occupation, les caves étaient saines et sèches.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2602565_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Rion, greffier : - le rapport de Mme Descours-Gatin, - les observations de Me Secci, représentant Mme D..., présente, assistée de Mme E..., interprète en langue espagnole, qui conclut à l’annulation
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2603173_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
condition d’urgence posée à l’article L. 521-1 du code de justice administrative est remplie, dès lors que l’urgence est présumée en cas de refus de contrat jeune majeur, qu’il s’agit d’une sortie « sèche
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301721_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Brumeaux ; - les observations de Me Secci, avocate désignée d'office représentant M.
Source officiellePage 127 sur 299