280) ou 4 (coefficient 300) par les salariés, se définit comme l'artiste qui porte un costume, interprète une oeuvre, un numéro, présente et/ou anime un spectacle et qui doit avoir passé une audition

Par suite, Mme A... n’est pas fondée à soutenir qu’un coefficient de pondération de 0,2 doit être appliqué à ces espaces.

MOTIFS DE LA DECISION : 1- Sur la classification : Le contrat de travail indique une position A coefficient 100 correspondant, dans la convention collective applicable à cadre débutant titulaire

de modulation individuel inférieur à 1 alors que les ingénieurs promus en 2021 ont bénéficié d’un tel coefficient en vertu de l’annexe 1 de la décision du ministre du 10 novembre 2021.

au 1er mars de l'année en cours les éléments mentionnés aux 1° à 3°. / Sont applicables au 1er janvier de l'année en cours les éléments mentionnés aux 4° à 6° ". 2.

Le coefficient de déduction mentionné à l'article 205 est égal au produit des coefficients d'assujettissement, de taxation et d'admission. / II.

X... " à titre de faveur " du coefficient 220 au coefficient 230 en novembre 1994, de sorte qu'il ne pouvait revendiquer le coefficient 240, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile

Leur coefficient de localisation, jusqu'alors fixé à 1, a été fixé à 1,3.

Son coefficient de localisation, jusqu'alors fixé à 1, a été fixé à 1,3.

Leur coefficient de localisation, jusqu'alors fixé à 1, a été fixé à 1,3.

Son coefficient de localisation, jusqu'alors fixé à 1, a été fixé à 1,3.

Leur coefficient de localisation, jusqu'alors fixé à 1, a été fixé à 1,3.

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Leur coefficient de localisation, jusqu'alors fixé à 1, a été fixé à 1,3.

Leur coefficient de localisation, jusqu'alors fixé à 1, a été fixé à 1,3.

aux coefficients 300 et 385 aux lieu et place du coefficient 210 ", ce dont elle a déduit qu'elle " se substituait à la demande présentée, et sur laquelle la cour a statué " la cour d'appel, qui a dénaturé

Aux termes de l'article 4.5 du règlement du plan local d'urbanisme applicable au secteur Ndr : « Le coefficient d’emprise au sol fixé à 0,02 est affecté aux terrains inscrits dans le secteur NDr.