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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2103411_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Secchi, rapporteur public, - les observations de M. B, requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104074_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Secchi, rapporteur public, - et les observations de Me Pontier pour la société RTE, ainsi que celles de Me Bardon pour la société des eaux de Marseille métropole. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000645_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104804_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Secchi, premier conseiller, Assistés de M. Giraud, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024. La présidente-rapporteure, signé M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104807_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Secchi, premier conseiller, Assistés de M. Giraud, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024. La rapporteure, signé A.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308682_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308909_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2402233_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2402234_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Secchi, rapporteur public, - et les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle9ème Chambre
DTA_2412774_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Secchi, rapporteur public, - les observations de Me Cocquebert, représentant l’association croix rouge française, - et les observations de Me Petizon substituant Me Richer, représentant le département
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300660_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mai 2023. L'assesseur le plus ancien, Signé L. SecchiLa présidente, Signé G.
Source officielleSociale C salle 3
68199b3845063c42e3253872
25 avril 2025
25 avril 2025
Vous m'avez répondu sèchement "à quoi ça sert ' Pourquoi on doit faire ça '".
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ee1
24 juin 2021
24 juin 2021
limite des parcelles AR [Cadastre 1] et [Cadastre 2] contigue à la parcelle AR [Cadastre 3], que la portion qu'il numérote de 501 à 508 correspond aux parements Sud et Est de l'ancien mur de pierre sèche
Source officielle6ème Chambre
DTA_2113090_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
justifiée, dans sa superficie relative au stockage des récoltes, non pas tant par la légère augmentation du volume déclaré des récoltes produites, mais par leur mode de stockage, désormais par voie sèche
Source officielleChambre sociale
Par lettre remise en main proprec/émargement en date du 24 septembre 2021
69fad21ecdc6046d47bfb837
5 mai 2026
5 mai 2026
l'issue de secours était à nouveau encombrée de l'extérieur et le rideau de fermeture de cette issue n'était pas levé rendant l'issue de secours impraticable, qu'il a constaté le même jour dans la chambre sèche
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110389
13 juillet 2016
13 juillet 2016
ainsi que le choix de l'entreprise fait par Madame S... en relevant qu'elle s'occupait antérieurement des extincteurs de sa scierie, il a changé brusquement d'avis, refusé l'intervention et répondu sèchement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11323
7 novembre 2018
7 novembre 2018
autres salariés présents devaient travailler à sa place », - l'audition de Monsieur D..., responsable de secteur, qui a déclaré « qu'un recadrage a été fait envers Madame E... pour éviter qu'elle parle sèchement
Source officielleChambre 1
697c60f0cdc6046d47396aca
6 janvier 2026
6 janvier 2026
non-identiques entre eux et non-conformes aux demandes, * une pomme de douche non-fonctionnelle, * des joints périphériques et des parcloses de parois de douche mal installés, * un robinet thermostatique du sèche-serviettes
Source officielleRéférés Civils
69836323cdc6046d47e398a5
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Au titre du sèche-serviette, cette réserve a été dénoncée par courriel du 31 juillet 2024 (pièce demandeurs n°10) et cette réserve n’a pas été levée selon le procès-verbal de constat établi par le commissaire
Source officielle2ème chambre section B
63c649bbbe43307c9013b31f
16 janvier 2023
16 janvier 2023
un bâtiment cadastré section BY n° [Cadastre 3] situé à [Adresse 4], pour une durée de neuf années moyennant un loyer trimestriel de 270 €, payable d'avance et destiné à l'exploitation d'une épicerie sèche
Source officiellePage 125 sur 299