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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137262fcd58014677423984
28 mai 2002
28 mai 2002
Sandrine, contre le jugement du tribunal de police d'YSSINGEAUX, en date du 3 octobre 2001, qui, pour excès de vitesse, l'a condamnée à 1 000 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ;
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR00810
4 février 2009
4 février 2009
Sandrine, contre le jugement de la juridiction de proximité de DIJON, en date du 7 juillet 2008, qui, pour circulation d'un véhicule non autorisé sur une voie réservée aux véhicules de transport public
Source officielleTrib. de Commerce
69a6cf89cdc6046d475a4747
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 16/01/2025 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c77
2 juillet 1998
2 juillet 1998
Par jugement rendu le 13 novembre 1991, la Commission d'Indemnisation des Victimes d'Infractions du Tribunal de Grande Instance de LILLE a : - donné acte à Melle Sandrine B... de ce qu'elle reprend
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ebe
15 février 2016
15 février 2016
C/ Mme Sandrine Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100452
8 avril 2009
8 avril 2009
suivant : Attendu qu'Alfred X... a épousé, sans contrat préalable, le 29 août 1970, en premières noces, Mme Anne-Marie Y... et que de cette union sont nés cinq enfants, Alexandre, Frédéric, Laurent, Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90adb
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Madame Sandrine J... épouse I... Madame Sandrine K... Monsieur Christophe E... Monsieur Cédric M... Madame Tiphaine N... épouse M... Monsieur Michel O... Madame Patricia P...
Source officielle9ème chambre 3ème section
67081b1989f19e8c50f8d506
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le:10/10/2024 Me ZAPF Me DESFORGES ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 23/14307 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3CPC N° MINUTE : 11
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6be
9 avril 2024
9 avril 2024
Il fait valoir que si la réunion est contradictoire, il n'en est pas de même des constatations et des conclusions de l'expert ; l'expertise va décrire un véhicule accidenté, avec de telles déformations
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210336
25 juin 2020
25 juin 2020
Il en résulte une décélération plus importante et plus brutale que sur les zones à déformation programmée.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021697565
14 janvier 2010
14 janvier 2010
André B, demeurant ..., Mme Marilyne A, demeurant ..., Mme Sandrine C, demeurant ..., Mme Jocelyne B, demeurant ... ; M.
Source officielleJ.L.D.
68e558fe0e2901d10fa3682c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Sandrine CLOCHER-DOBREMETZ N°RG 25/03646 - JLD hospitalisation M.
Source officielle3ème CH Spéciale
6960dffacdc6046d47bbdac9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GABAIX HIALE,, Greffier Avons rendu la décision suivante à l'audience publique du 08 Janvier 2026, Assisté de Sandrine GABAIX HIALE,, Greffier * * * * Statuant sur la requête de [W] [
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a87442cdc6046d47830469
13 octobre 2025
13 octobre 2025
FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 13 octobre 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Madame Sandrine
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc98
27 avril 2023
27 avril 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 AVRIL 2023 MINUTE N° N° RG 20/00590 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FS7F Décision déférée
Source officielleChambre civile TGI
64f2d0675aeec3d9692389db
1 septembre 2023
1 septembre 2023
civile, les erreurs et omissions matérielles qui affectent un jugement, même passé en force de chose jugée, peuvent toujours être réparées par la juridiction qui l'a rendu ou par celle à laquelle il est déféré
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c24f6ecdc6046d47bf6812
27 octobre 2025
27 octobre 2025
FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 27 octobre 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Madame Sandrine
Source officielleJ.L.D.
68dd6ff3548223b2c7ab1502
1 octobre 2025
1 octobre 2025
COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Sandrine CLOCHER-DOBREMETZ N°RG 25/03584 - JLD hospitalisation Mme [V] [B] née le 30/05/1963 ORDONNANCE PORTANT MAINLEVEE D’UNE MESURE D'ISOLEMENT
Source officielleREFERES GENERAUX
66fd999438de0398b51a7b6e
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [F] [U], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.
Source officielleJLD
6a0b8a10cdc6046d47200cff
18 mai 2026
18 mai 2026
Adresse 1] [Localité 1] Non Comparant - Non Représenté PERSONNE HOSPITALISÉE : Monsieur [F] [S] né le 21 Janvier 1977 à [Localité 2] (MOSELLE) [Adresse 2] [Localité 3] Comparant - Assisté de Me Sandrine
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