Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Unique
DTA_2302828_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2307671_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2303798_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2505115_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
référés de réévaluer et de valider son stage réalisé en 2023 à l'hôpital de la Pitié Salpêtrière dans le cadre de sa formation à l'institut en soins infirmiers de la Fondation œuvre de la Croix-Saint-Simon
Source officielleciv3
60794bbf9ba5988459c43d87
10 juillet 1978
10 juillet 1978
SUR L'EXCEPTION DE DECHEANCE SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE, PAR DECLARATION RECUE LE 20 JUIN 1977 AU GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSE, SIMONE BAC EPOUSE LATAPIE A FORME UN POURVOI
Source officielleciv3
607943389ba5988459c41a3e
27 mai 1975
27 mai 1975
L'ORDONNANCE ATTAQUEE, QUI PRONONCE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE, AU PROFIT DU SYNDICAT INTERCOMMUNALE A VOCATION MULTIPLE DE L'AGGLOMERATION MIRECURTIENNE, DE PARCELLES APPARTENANT A SIMON
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007917809
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Vu la requête, enregistrée le 9 juillet 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Simone Z..., demeurant Combevielle Araules à Yssingeaux (43200) et par les consorts Y...
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007887068
1 mars 1996
1 mars 1996
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 16 mai 1990 et 17 septembre 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M. et Mme Simon X..., demeurant ...
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005462
28 février 2007
28 février 2007
Simon A, demeurant ... ; M. A demande au Conseil d'Etat d'annuler le décret du 30 juin 2005 en tant qu'il autorise M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2507262_20250801
1 août 2025
1 août 2025
la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 23 juin 2025, Mme B A déclare établir un signalement et déposer plainte contre plusieurs membres du personnel du Pavillon Breton de l'hôpital Simone
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415541_20250204
4 février 2025
4 février 2025
B A, représenté par Me Thomas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 octobre 2024 par laquelle la directrice de l'Institut de formation interhospitalier Théodore Simon (IFITS) n'a pas
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2501846_20250826
26 août 2025
26 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 janvier 2025, Mme A B saisit le tribunal d'une décision du centre hospitalier Simone Veil du 18 décembre 2024 portant refus de reconnaissance
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100436
10 avril 2008
10 avril 2008
Z..., héritiers de Simon A... ; Attendu que se prévalant d'une reconnaissance de dette du 16 avril 1966, les consorts B..., héritiers de Thierry B..., ont assigné Simon A..., décédé en cours d'instance
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2d5
8 décembre 1993
8 décembre 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
6137254fcd5801467741caab
15 novembre 1990
15 novembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quinze novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2d0
20 décembre 1990
20 décembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
6137252bcd5801467741b8db
28 juin 1990
28 juin 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
61372535cd5801467741be14
18 octobre 1990
18 octobre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
6137253acd5801467741c09e
7 février 1989
7 février 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
61372601cd58014677422385
7 mars 2000
7 mars 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON
Source officiellePage 124 sur 1430