AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
61609a5d54c6ec55cf71022c
31 octobre 2013
31 octobre 2013
[G] [PG] [UT] [B] [JS] [I] épouse [B] [PE] [S] [E] [J] veuve [X] ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARC [Adresse 1] [Q] [P] épouse [Z] [N] [ED] épouse [H] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI
Source officielle1ère Chambre
6448c0db5ca6d8d0f8ef69ed
25 avril 2023
25 avril 2023
Il convient d'analyser les faits et agissements suivants, relevant de la seule pratique professionnelle de Me [W] et ayant pu affecter la SCP SCP FAVIER-SIMONET ou étant en tout cas susceptibles d'engager
Source officielleChambre Sociale
644b63bfc51457d0f882ddb3
27 avril 2023
27 avril 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 27 AVRIL 2023 à la SELARL 2BMP la SELARL MS SIMONNEAU XA ARRÊT du : 27 AVRIL 2023 N°
Source officielle8ème chambre 3ème section
678172e06d34da2cbdcda12f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me AUSSANT et Me BEAUVISAGE Copies certifiées conformes délivrées le: à Me SIMONIAN ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 19
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2005226-2123810
18 mai 2007
18 mai 2007
Maria Simona Aslan est née en 1930 et réside à Bucarest, et Maria Todiescu est née en 1920 et réside à Lausanne (Suisse).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0913DEC001200515
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Oprea-Constantin Tuţă 15/01/1952 Household Ion Ionică 18/09/1947 Marcela Ionică 06/09/1948 Household Cristinel Iovan 02/11/1966 Elisabeta Iovan 20/02/1944 Simona
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0618DEC007181510
18 juin 2015
18 juin 2015
xa0; 67708/11 13/09/2011 Tullia MOTTO 21/03/1930 Lerici Riccardo STURLESE 67914/11 26/09/2011 Simona
Source officielle7ème chambre
DTA_2311722_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Simoni substituant
Source officielle4e Chambre A
61627b5c92e3db741f8570ee
24 octobre 2013
24 octobre 2013
LA SARL VALGENIO dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Kaled HARRAG, avocat au barreau de NICE LA SARL FLORIDA dont le siège est [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI
Source officielle3e Chambre B
61627ea038d18b7ebf63d210
5 avril 2012
5 avril 2012
APPELANTE COMPAGNIE D'ASSURANCES QUATREM prise en la personne de son représentant légal sise [Adresse 4] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par
Source officielle2e Chambre
6162887ddafa129e399519c5
3 octobre 2013
3 octobre 2013
[V] [W] en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sylvie MAYNARD de la SCP MAYNARD SIMONI
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61629874201c88caf8c4e1b3
20 mars 2013
20 mars 2013
Localité 2] Monsieur [K] [R] [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Maître Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de Paris, Toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Maître Juliette SIMONI-LEROY
Source officielle8e Chambre C
6162a32b36ab09eb9a2fd857
10 mai 2013
10 mai 2013
CHAURAY CONTROLE, prise en la personne de son président en exercice dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me
Source officielle3e Chambre B
6162be8899b588421c5e37e2
31 mai 2012
31 mai 2012
[M] [F] sise [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Renaud PALACCI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Fabrice CARAVA, avocat
Source officielle3e Chambre A
6162e4ed7797cdb2f7583cb7
11 octobre 2012
11 octobre 2012
SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Antoine MOREAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [O] [C] demandeur incident, demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI
Source officielle8e Chambre A
616318bee0639f4f1a04a4e6
20 octobre 2011
20 octobre 2011
APPELANT Monsieur [U] [X] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Mathieu PERRYMOND, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7f
6 février 2007
6 février 2007
représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assistée de la SCP CARLINI & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sébastien WUST, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b48
9 janvier 2008
9 janvier 2008
.-20221 CERVIONE représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté de Me José ALLEGRINI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie-Jeanne SIMONI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9ea
3 avril 2008
3 avril 2008
social et prise en son établissement secondaire, S.P.A.M, 711 route de Velaux, ZI la Voilerie, 13170 LES PENNES MIRABEAU, 30, rue du Tapis Vert - 13001 MARSEILLE représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd3
3 avril 2008
3 avril 2008
APPELANTS Madame Simone X... née le 07 Mai 1941 à LE LAVANDOU (83980), demeurant...
Source officiellePage 123 sur 167