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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

61609a5d54c6ec55cf71022c

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

[G] [PG] [UT] [B] [JS] [I] épouse [B] [PE] [S] [E] [J] veuve [X] ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARC [Adresse 1] [Q] [P] épouse [Z] [N] [ED] épouse [H] Grosse délivrée le : à : Me SIMONI

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c0db5ca6d8d0f8ef69ed

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Il convient d'analyser les faits et agissements suivants, relevant de la seule pratique professionnelle de Me [W] et ayant pu affecter la SCP SCP FAVIER-SIMONET ou étant en tout cas susceptibles d'engager

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63bfc51457d0f882ddb3

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 27 AVRIL 2023 à la SELARL 2BMP la SELARL MS SIMONNEAU XA ARRÊT du : 27 AVRIL 2023 N°

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

678172e06d34da2cbdcda12f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me AUSSANT et Me BEAUVISAGE Copies certifiées conformes délivrées le: à Me SIMONIAN ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 19

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2005226-2123810

Admin. suprême

18 mai 2007

18 mai 2007

Maria Simona Aslan est née en 1930 et réside à Bucarest, et Maria Todiescu est née en 1920 et réside à Lausanne (Suisse).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0913DEC001200515

Admin. suprême

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Oprea-Constantin Tuţă 15/01/1952       Household Ion Ionică 18/09/1947 Marcela Ionică 06/09/1948     Household Cristinel Iovan 02/11/1966 Elisabeta Iovan 20/02/1944   Simona

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0618DEC007181510

Admin. suprême

18 juin 2015

18 juin 2015

xa0;        67708/11 13/09/2011 Tullia MOTTO 21/03/1930 Lerici   Riccardo STURLESE             67914/11 26/09/2011 Simona

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2311722_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Simoni substituant

Source officielle
CA

4e Chambre A

61627b5c92e3db741f8570ee

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

LA SARL VALGENIO dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Kaled HARRAG, avocat au barreau de NICE LA SARL FLORIDA dont le siège est [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI

Source officielle
CA

3e Chambre B

61627ea038d18b7ebf63d210

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

APPELANTE COMPAGNIE D'ASSURANCES QUATREM prise en la personne de son représentant légal sise [Adresse 4] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par

Source officielle
CA

2e Chambre

6162887ddafa129e399519c5

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

[V] [W] en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sylvie MAYNARD de la SCP MAYNARD SIMONI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61629874201c88caf8c4e1b3

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

Localité 2] Monsieur [K] [R] [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Maître Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de Paris, Toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Maître Juliette SIMONI-LEROY

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162a32b36ab09eb9a2fd857

Appel

10 mai 2013

10 mai 2013

CHAURAY CONTROLE, prise en la personne de son président en exercice dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162be8899b588421c5e37e2

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

[M] [F] sise [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Renaud PALACCI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Fabrice CARAVA, avocat

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162e4ed7797cdb2f7583cb7

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Antoine MOREAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [O] [C] demandeur incident, demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI

Source officielle
CA

8e Chambre A

616318bee0639f4f1a04a4e6

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

APPELANT Monsieur [U] [X] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Mathieu PERRYMOND, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e7f

Appel

6 février 2007

6 février 2007

représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assistée de la SCP CARLINI & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sébastien WUST, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b48

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

.-20221 CERVIONE représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté de Me José ALLEGRINI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie-Jeanne SIMONI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9ea

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

social et prise en son établissement secondaire, S.P.A.M, 711 route de Velaux, ZI la Voilerie, 13170 LES PENNES MIRABEAU, 30, rue du Tapis Vert - 13001 MARSEILLE représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd3

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

APPELANTS Madame Simone X... née le 07 Mai 1941 à LE LAVANDOU (83980), demeurant...

Source officielle

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